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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01822_20250220
20 février 2025
Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
DCA_23LY03106_20250626
26 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Vinet, présidente assesseure, M.
DCA_23LY03691_20241107
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03713_20260421
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_25LY01247_20260120
20 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_24LY00872_20260421
Délibéré après l'audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00899_20220830
30 août 2022
Par une décision du 1er septembre 2021 le président de la cour a désigné Mme Michel, présidente assesseure, pour statuer dans le cadre des 1° à 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Juge des référés
ORCA_25LY01352_20260309
9 mars 2026
La présidente de la 1ère chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la préfète de l’Isère en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
ORCA_24LY00613_20241024
24 octobre 2024
La présidente de la 5ème chambre, Céline Michel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, à la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation et à la ministre
ORCA_24LY03370_20250519
19 mai 2025
La présidente de la 5ème chambre Céline Michel La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
ORCA_24LY03425_20250108
8 janvier 2025
La présidente de la 5ème chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02002_20220505
5 mai 2022
A..., représenté par Me Michel, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 26 avril 2021 du tribunal administratif de Marseille en tant que celui-ci a fixé l’astreinte qui lui était due à hauteur
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03140_20240115
15 janvier 2024
La requête a été communiquée à la société SMA, au centre hospitalier régional universitaire de Nancy, à l'agence Michel Beauvais et associés, à la société Les plâtriers plaquistes de l'Est, à la société
DCA_23NC03175_20241219
19 décembre 2024
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 3 octobre 2023, le préfet de la Marne a obligé M.
DCA_23NC03254_20251106
6 novembre 2025
Michel, premier conseiller, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public.
DCA_23NC03812_20241031
31 octobre 2024
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24LY01156_20250425
25 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
DCA_24NC00177_20250619
19 juin 2025
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B et M.
DCA_24NC00251_20241031
DCA_24NC00662_20250619
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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