Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Mme B A était présente. Considérant ce qui suit : 1.

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Bouttier, représentant Mme B, et de Me Zadeh, représentant la commune de Chambly. Considérant ce qui suit : 1.

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Lagrenade, représentant la société Ponticelli Frères, et de Me Quinquis représentant Mme D.

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Bessa pour CY Cergy Paris Université. Une note en délibéré présentée par M.

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Baillard, représentant la société Copromer Transports. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par un mémoire en intervention, présenté le 2 octobre 2018, le conseil national des professions de l'automobile, représenté par la SCP Bourgeon-Meresse-Guillin-Bellet et Associés, demande à la cour l'annulation

Par un mémoire en intervention, présenté le 2 octobre 2018, le conseil national des professions de l'automobile, représenté par la SCP Bourgeon-Meresse-Guillin-Bellet et Associés, demande à la cour l'annulation

Par un mémoire en intervention, présenté le 3 octobre 2018, le conseil national des professions de l'automobile, représenté par la SCP Bourgeon-Meresse-Guillin-Bellet et Associés, demande à la cour l'annulation

Par des mémoires en défense enregistrés le 7 juillet 2021 et le 17 mars 2022, la communauté urbaine Grand Besançon Métropole, représentée par Me Guillini, conclut au rejet de la requête et demande qu'une

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 octobre 2021 et des mémoires enregistrés les 29 janvier 2022, 7 avril 2022 et 19 avril 2023, la société Champierre, représentée par Me Emmanuel Guillini

Par un mémoire en défense enregistré le 18 mars 2022, la commune d'Ajaccio, représentée par Me Guillini, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête des consorts C ; 2°) d'annuler le jugement

les 8 janvier 2021 et 19 avril 2022, l'association Sermaise Environnement et la Fédération des associations de protection de l'environnement de la Haute-Vallée de l'Orge (FAVO), représentées par Me Guillini

Vallecchia, rapporteur public, - et les observations de Me Guirriec, représentant M.

Vu la procédure suivante : Par une requête en tierce opposition et un mémoire, enregistrés le 7 décembre 2021, le 4 mars 2022 et le 12 janvier 2023, la SAS Galemar, représentée par Me Fresneau et Guillini

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.