CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 889 résultats pour « psychiatre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02350_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Enfin, il ressort des pièces du dossier que l’état de santé de Mme A..., qui ne présentait aucun antécédent médical au plan psychiatrique, s’est dégradé à la suite de l’avertissement reçu le 8 février

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20631_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

En outre, selon le rapport en date du 24 septembre 2019 établi par le dernier expert psychiatre qui l'a examinée, il est possible que la dysphonie ait une origine psychogène de type conversion du fait

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02059_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Ainsi, le second expert psychiatre relève quant à la symptomatologie qu'il existe " un contact parasité par une anxiété de fond ", " une humeur instable ", des " troubles déficitaires avec adynamie et

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01102_20260211

Admin. Appel

11 février 2026

11 février 2026

Le requérant, qui souffre d’une affection psychiatrique chronique, est suivi par un médecin psychiatre et bénéficie d’un traitement médicamenteux.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01192_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

qui se borne à indiquer qu'il souffre d'une psychose chronique nécessitant un traitement antipsychotique et un suivi psychiatrique et produit plusieurs ordonnances.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00664_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il est répertorié, au titre des antécédents, deux hospitalisations en psychiatrie en janvier 2018 et novembre 2018 ainsi qu'une tentative de suicide par précipitation. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01561_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Si l'appelante soutient qu'était annexé à ce mémoire un rapport d'expertise médicale, établi le 18 septembre 2021 par un médecin psychiatre, selon lequel son état de santé permet la reprise d'une activité

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01345_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

que l'un des médicaments composant le traitement qui lui est prescrit n'est pas disponible en Algérie, où se situe l'origine de ses troubles et où elle serait isolée, et qu'il est attesté par un psychiatre

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA05377_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A, l'ensemble des faits qui lui sont reprochés, son comportement depuis son entrée sur le territoire, les troubles psychiatriques qu'il présente et le contexte de menace terroriste élevée prévalant en

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03209_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

médicaments et des soins ; - il est entaché d'erreurs de droit ; - il est entaché d'une omission à statuer sur le moyen tiré de ce que son état de santé a nécessité la mise en place de soins psychiatriques

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00028_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Pour contredire cet avis, le requérant soutient qu'il souffre de troubles psychiatriques sévères liés aux craintes que suscite un retour en Arménie où sa famille a été persécutée en raison des origines

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04267_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

terrain névrotique avec personnalité obsessionnelle et sensitive qui a fragilisé l'intéressée et précise que les troubles endogènes de sa personnalité, qui ont été retenus à maintes reprises par ses psychiatres

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03007_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme B... a été affectée, au sein de la direction zonale de la DPSD à Toulon jusqu’à son hospitalisation psychiatrique en mars 2013.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00210_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il a en outre entamé un suivi psychiatrique le 11 novembre 2022 pour un syndrome anxiodépressif au centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX00073_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical du Dr A, pédopsychiatre au pôle universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, daté du 8 juillet 2024 qui révèle toutefois

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00818_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

période ; il existe des substituts aux médicaments qu'elle prend en France ; rien n'établit l'indisponibilité du traitement dans son pays ; - la difficulté à accéder à une prise en charge médico-psychiatrique

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03685_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

S'il allègue sans le démontrer que son oncle maternel a été retrouvé mort après une convocation par les services de police et avoir personnellement fait l'objet à deux reprises d'un internement psychiatrique

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00976_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Le médecin psychiatre relève que lors de l'entretien du 5 mai 2019 le fils de l'appelante a " lui-même été enlevé par son père qui l'aurait mis dans une soue à cochons, serait resté sans manger, aurait

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01049_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

relation thérapeutique et la nécessité d'éviter une confrontation au contexte d'origine traumatique, d'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 27 mars 2013 sur les soins psychiatriques

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03602_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

médecins de l'OFII, il produit, des certificats médicaux faisant état de ce qu'il fait l'objet d'un suivi pour sa pathologie en France, des articles de presse ainsi qu'une attestation établie par un psychiatre

Source officielle

Page 18 sur 145

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC81 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

Voir →