Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA00823_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
En ce qui concerne les frais professionnels de location de blocs opératoires et de locaux à l'hôpital privé d'Antony : 19. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02755_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00489_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00897_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00526_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2024. .
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02825_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02898_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01046_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 11 juillet 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01436_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NT00801_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 26NT00800 par laquelle le préfet d’Ille-et-Vilaine a demandé l’annulation du jugement du tribunal administratif de Rennes n° 2507541 du 20 février
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02355_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01078_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01340_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00120_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03961_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX03023_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Il soutient que : - c'est à tort que le juge des référés du tribunal a rejeté sa demande de provision en considérant qu'il n'avait produit aucune pièce pour justifier du caractère certain de la créance
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03085_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03082_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Anthony Duplan, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde, représentant M. Terjan et de celles de M. Terjan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01776_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04080_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement, - le code de la route, - le code de justice administrative.
Source officiellePage 19 sur 48