ils ne peuvent obtenir le titre de médecin, ce qui implique une double tutelle des ministres chargés de l'enseignement et de la santé ; cette formation pratique est complémentaire des enseignements théoriques

d'une maladie ; / - qu'elles détiennent les connaissances biologiques, anatomiques et physiologiques concernant les animaux traités et les méthodes d'élevage des animaux, ainsi que les connaissances théoriques

de nature à participer à la réduction de cet " espace de respiration " et à l'étalement de l'angle visuel d'occupation par l'éolien, en particulier à partir du hameau de Palfart, les indicateurs théoriques

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

l'établissement partenaire d'un centre hospitalier universitaire, titulaire d'un agrément délivré par l'agence régionale de santé, organise et dispense la formation pratique des étudiants alors que le volet théorique

direct ; 2° La convocation est accompagnée de la fiche de poste de l'intéressé et d'un exemplaire de la fiche d'entretien professionnel servant de base au compte rendu ; 3° Le compte rendu porte sur les thèmes

qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

La société Voith Turbo ne peut donc, pour soutenir la thèse de l'inutilité de l'expertise, invoquer l'expiration du délai biennal prévu par cet article.

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s’accompagne d’une manifestation d’adhésion à l’idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

était insuffisant et trop complexe ; l'effet cumulé du projet avec les autres parcs existant aux alentours et totalisant déjà soixante-quatre éoliennes n'a pas été apprécié ; les cartes de visibilité théoriques

la société, tels que bières, café, boissons sans alcool, pain de mie, pain à burger et champagne, laquelle a mis en évidence des écarts compris entre 16,35 % et 63,62 % entre les achats revendus théoriques

reconnaissance de paternité en contrariété avec les articles 34 à 36 du code de la parenté malien et sont donc apocryphes ou, à tout le moins, édictés sur la base de fausses déclarations ; à la date théorique

d'assiette des constructions, lequel avait d'ailleurs fait l'objet d'un chiffrage distinct dans la réclamation préalable de la requérante et alors qu'aucun motif de cet arrêt ne va au soutien de la thèse

des éléments établissant leur caractère infondé, les premiers juges n'ayant pas pris en considération, contre l'avis du rapporteur public, les arguments et pièces qu'ils ont produits, contredisant la thèse

perturbation d'un radar existant du fait de l'implantation des éoliennes du projet alors que ce dernier est situé au-delà de trente kilomètres des radars des armées ; un seul risque hypothétique ou théorique

S’il fait valoir de potentielles perspectives professionnelles elles demeurent théoriques, ses candidatures n’ont pas eu de suite et il n’a pas réussi l’examen auquel il s’est présenté.

Si le requérant invoque des problèmes de santé et une pression de son employeur pour travailler davantage dans son entreprise au détriment de ses cours théoriques, ces circonstances ne sont pas établies

Il résulte de ce qui a été dit au point précédent qu’aucun suffrage n’a été attribué de manière théorique à la CFE-CGC.

et 22 sous-thèmes.