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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02027_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Il fait état, à cet égard, des contacts qu'il a noués avec l'Université de Picardie Jules Verne, qui lui a proposé de dispenser 80 heures d'enseignement en Anglais, au titre de l'année universitaire 2022
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01376_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'il a subis, à la suite de l'accident de service dont il a été victime du fait de l'attentat terroriste survenu le 14 juillet 2016, sur la promenade des Anglais
Source officielle2ème chambre JU
DCA_24MA00988_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
l'arrêté n° 2020-01624 du 25 mai 2020 par lequel le maire de Nice a abrogé son précédent arrêté du 11 mai 2020 et a reconduit la mise à sens unique de l'axe de circulation reliant la promenade des Anglais
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04099_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
() Epreuve n° 2 : épreuve d'anglais consistant en une interrogation orale à partir de la lecture, de la traduction et du commentaire d'un texte rédigé en anglais.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03397_20260226
26 février 2026
26 février 2026
A..., inscrit en première année de licence d’anglais au cours de l’année 2022-2023, n’a pas validé cette année de formation, et qu’inscrit en première année de licence Langues, Littératures et Civilisations
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00384_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
En particulier, les étudiants du BTS ont refusé de passer leur BTS blanc d'anglais, ils se sont mis en grève et ont exigé de ne plus avoir Mme B comme professeur.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21727_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Pour l'année universitaire 2019/2020, elle s'est inscrite en première année de licence " LEA anglais - portugais " à l'université de Montpellier.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01552_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'il a subis, à la suite de l'accident de service dont il a été victime du fait de l'attentat terroriste survenu le 14 juillet 2016, sur la promenade des Anglais
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02536_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
dans lequel elle indique qu'elle " souhaite faire un changement de statut étudiant vers APS. " En effet, [poursuit-elle,] je suis diplômée depuis novembre 2019 de l'institut privé de langues section anglais
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00578_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
commune de Languidic à leur verser la somme de 93 352 euros en réparation des préjudices qu’ils estiment avoir subis du fait de l’impossibilité de bénéficier d’une aire de retournement sur le chemin Angela
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00384_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Il résulte de l'emploi du temps produit que le cours d'anglais du BTS " notariat " avait en effet lieu le mercredi après-midi.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04898_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
de séjour en qualité d’étudiant en produisant à l’appui de sa demande un certificat d’inscription auprès d’un institut privé de langues en vue de l’obtention d’un niveau B1 intermédiaire en langue anglaise
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00795_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
E S, Mme M A d'Angeac épouse S, Mme D de Poulpiquet, Mme O I épouse N, M. K N, Mme Q C épouse P, M. R P, Mme G H épouse F, M. L F, M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02641_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B, professeur certifié d'anglais titulaire depuis le 1er septembre 1994, exerçait en dernier lieu principalement ses fonctions au collège Paul Langevin, à Elne (Pyrénées-Orientales).
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA01805_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
que l'ont rappelé les premiers juges, la circonstance que le préfet aurait commis des erreurs de plume en indiquant que la requérante suivait des cours de français alors qu'il s'agissait de cours d'anglais
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00245_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
sollicité le renouvellement sur le fondement des stipulations de l'article 9 de la convention franco-béninoise en se prévalant d'une inscription au titre de l'année 2021-2022 en formation linguistique en anglais
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01147_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
pièces du dossier que celle-ci a, au cours de la scolarité qu'elle a effectuée en France, obtenu un brevet d'études professionnelles (BEP) " restauration option cuisine qualification langue vivante anglais
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03195_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au cours de la nuit du 18 au 19 novembre 2018, plusieurs individus, après avoir forcé l'entrée du commerce situé 14 rue du chemin des Anglais au Port, à l'enseigne Besta Bavaria Moto, ont dégradé les lieux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02404_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
il a échoué aux examens des deux semestres et, renonçant à la poursuite de ce cursus, s'est inscrit, au titre de l'année universitaire 2020-2021, en deuxième année de licence de lettres appliquées anglais
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01632_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
D B, C B et Angela B, au titre de la réunification familiale.
Source officiellePage 2 sur 24