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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22PA04489_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La nature de son engagement bénévole d'octobre 2019 à mars 2021 au sein de l'association Aurore n'est par ailleurs nullement précisée. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00623_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Puis, ayant appris par une lettre de l'association " Aurore " du 10 juillet 2020 que celle-ci hébergeait M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01800_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
arrêté du 18 juillet 2024 publié le même jour au recueil des actes administratifs spécial n° 33-2024-165 de la préfecture de la Gironde, et librement consultable sur internet, a donné délégation à Mme Aurore
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00264_20230804
4 août 2023
4 août 2023
décembre 2022 par lequel le maire de la commune du Loroux-Bottereau a, antérieurement à l'avis de la commission nationale d'aménagement commercial, refusé de lui délivrer un permis de construire valant auorisation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
D..., représentée par Me Aurore Bonduel, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de réformer le jugement en tant qu’il n’a pas intégralement fait droit à sa demande ; 3°) de condamner
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE03391_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
cinq mètres à compter de l’alignement ; - cette décision méconnaît les dispositions applicables à la zone A1 de l’article 2 du règlement du plan de prévention des risques d’inondation Yèvre, Moulon, Auron
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00823_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Frédéric Faïck, président-rapporteur, - les conclusion de Mme Aurore Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04128_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
s'insérer par l'apprentissage de la langue française, bien qu'il ne fût jamais scolarisé auparavant comme en atteste le rapport établi par la conseillère en économie sociale et familiale de l'association Aurore
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04387_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
qu'elle est affectée par une maladie au diagnostic vital, qu'elle est suivie pour soins à l'hôpital de la Fontaine à Saint-Denis et qu'elle est suivie par l'équipe pluridisciplinaire de l'association Aurore
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01152_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Frédéric Faïck, - les conclusion de Mme Aurore Fougères. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02987_20230214
14 février 2023
14 février 2023
En outre, il ne fait état d'aucune activité professionnelle ni même d'aucun projet d'insertion professionnelle et il est pris en charge par l'association Aurore qui assure sa domiciliation.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02642_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à Mme B C épouse A, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Aurore Mora. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00132_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il n'apporte aucun élément probant à l'appui de l'attestation, non-datée, émanant d'une conseillère en économie sociale familiale de l'association Aurore, déclarant que celui-ci " subvenait aux besoins
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00420_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Frédéric Faïck, - les conclusions de Mme Aurore Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02735_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B..., au préfet des Bouches-du-Rhône, au ministre de l’intérieur et à Me Aurore Mora. Copie en sera adressée au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04957_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
De même, l'attestation d'une éducatrice de l'association Aurore du 17 février 2022 fait état de ce que le couple se présente aux entretiens de suivi social dont M. B bénéficie depuis mai 2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01557_20230809
9 août 2023
9 août 2023
En premier lieu, et comme l'ont relevé à juste titre les premiers juges, Mme Aurore Le Bonnec, secrétaire générale de la préfecture de la Gironde, a reçu, par un arrêté du 16 juin 2022 régulièrement publié
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02895_20230214
14 février 2023
14 février 2023
services hospitaliers qualifié de classe normale, titularisé le 1er février 2011, exerçait ses fonctions au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Dun-sur-Auron
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01642_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
de l'offre sociale et de résorption de l'habitat indigne, déclinés notamment dans le plan local d'urbanisme intercommunal et dans le programme local de l'habitat intercommunal, et que l'association Aurore
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00367_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
dans ses écritures d'aucune vie familiale en France, il ressort de l'audition de l'intéressé mentionnée au point 4, ainsi que des pièces produites par lui, notamment l'attestation de l'association Aurore
Source officiellePage 2 sur 5