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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01663_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
valoir qu'il a obtenu deux diplômes attestant de son apprentissage du français, qu'il a effectué en 2018 deux stages dans le cadre de sa formation au sein du centre de formation d'apprentis (CFA) au Beausset
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02616_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Dans un rayon d'environ trois kilomètres, le projet sera environné des villages, également situés sur de hauts plateaux, de Beaumetz-lès-Aire, Laires, Livossart, Prédefin et de Lisbourg.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04406_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
mai 2018 par lequel le préfet du Var a refusé de lui délivrer l'autorisation de défricher demandée pour les parcelles cadastrées section B n°s 4026, 4027, 4028, 4029 et 4031 situées au lieu-dit la Beaumette
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02477_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Quant à l’impact sur le village de Beaumetz-lès-Aire : 16.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00884_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
la préfète de la Meuse a rejeté leurs demandes respectives d'autorisation environnementale portant sur la construction et l'exploitation d'un parc éolien implanté sur le territoire des communes de Beausite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00126_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport justificatif du PPR indique que le bassin du Beausset/Le Castellet/La Cadière d'Azur est " constitué de terrains du crétacé, dont la structure est celle d'un synclinal dissymétrique, localement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02740_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A est scolarisé en CAP de boulangerie au centre de formation des apprentis du Beausset.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03477_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
novembre 2024, et justifie, à la date de la décision attaquée, de la poursuite d’une formation en apprentissage, étant inscrite en deuxième année du CAP « pâtissier » auprès du CFA régional – Campus du Beausset
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00308_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la caserne de Genay-Neuville, absence d'action corrective sous 24 heures ouvrées suite à une anomalie à raison de l'absence d'installation de distributeurs d'essuie-mains dans la nouvelle caserne de Beaujeu
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02775_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier, notamment des bulletins scolaires du centre de formation professionnelle régional « campus du Beausset » pour chaque semestre de l’année scolaire 2021-2022 et pour le
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01916_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
entacher à ce titre sa décision contestée du 7 août 2020 d'une erreur de droit, le directeur général de l'ARS PACA a défini, comme quartier d'accueil, le " quartier Cerisaie-Pont d'Aups-Sainte-Cil-Beaussaret
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03140_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Carrières de Saint-Gens exploite une carrière située dans la commune de Le Beaucet (Vaucluse).
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01290_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
parcelle caractérise une rupture d'égalité au regard du zonage retenu s'agissant d'autres parcelles situées dans le hameau du Bouy ainsi que pour d'autres hameaux de la commune comme ceux de Verrière, Beaunit
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04189_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le projet litigieux s'intègre dans le quartier Beausite qui constitue une zone pavillonnaire incluant des maisons anciennes datant de la fin du 19ème siècle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01392_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Dans un rayon plus large, se trouve aussi Beaumetz-lès-Cambrai au nord-est. 25.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02246_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Si le même article stipule que l'association entend s'opposer " en particulier à l'implantation d'un site éolien industriel sur la commune de Beaumetz-les-Cambrai ", il résulte de ces termes mêmes que
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01000_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Il en va de même pour le bourg de la commune voisine de Beaumetz-les-Aire depuis lequel l'angle de respiration maximal est de seulement 45° dans un rayon de 5 kilomètres.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02828_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
L'étude paysagère complémentaire, réalisée en cours d'instance, a mentionné une réduction des angles de respiration dans deux communes, Beaumetz-lès-Aire, où cette donnée passe de 45 à 25 degrés après
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02361_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Enfin, par décision du 7 juin 2019, publiée sur le site internet de l'OFII et au Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, le directeur général de l'Office a désigné les docteurs Amoussou, Beaupère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02624_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
requérante et classées en zone N par le PLU en litige, sont dans un secteur éloigné du centre du bourg, ne supportant qu'une urbanisation très diffuse, essentiellement de l'autre côté de la route de Beaujeu
Source officiellePage 2 sur 3