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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24PA01914_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
lui verser la somme totale de 2 089 784 euros en réparation des préjudices subis du fait de la décision de préemption prise par la maire de Paris le 3 août 2018, portant sur la nue-propriété de sept boxes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01505_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
bordée à l’Ouest par la route de Nouvion, un seul immeuble est implanté le long de cette voie, sur la parcelle ZS n°291, qui se situe au croisement de la route de Nouvion et de la rue du marais de Bonnelle
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00716_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Le GAEC Duriez, représenté par Me Yann Borrel, a déposé le 24 mai 2022 un mémoire qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00303_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 février 2024, la commune de Gardanne, représentée par la SELARL Borel et Del Prete, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01540_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
resté en congé de maladie jusqu'à son licenciement démontre que le déficit fonctionnel permanent doit être évalué au minimum à 15 % et réparé à hauteur de 23 700 euros ; - alors qu'il a pratiqué la boxe
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01734_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il ressort du plan de masse produit que la pétitionnaire a dans cette optique réaffecté trois abris réservés au poney club avec une surface herbée à l'écart des boxes en trois abris destinés aux poulinières
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01696_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
d'archéologie préventive due au titre d'un arrêté du 25 octobre 2014 par lequel le maire de Francilly-Selency lui a délivré, au nom de la commune, un permis de construire une écurie pour loger des chevaux en boxes
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00494_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Il met en avant son mariage religieux avec une ressortissante française, sa participation à une association de boxe et le fait qu'il aurait travaillé en 2021.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00784_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 8 avril 2022, 11 mai 2022 et 25 septembre 2023, la SAS Sogea Caroni, représentée par Me Yann Borrel, demande
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01450_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
B, représenté par l'AARPI Borel et Soubre Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202934 du 6 mars 2023 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX02100_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 juillet 2023, le 4 septembre 2023, le 1er octobre 2024 et le 30 janvier 2025, la SA Cementis Réunion, représentée par Me Borrel
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00445_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B souffre d'un trouble anxio-dépressif, pratique la boxe, a une promesse d'embauche comme agent d'entretien, l'arrêté n'était pas entaché d'erreur de droit ou d'erreur manifeste d'appréciation, n'a pas
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21093_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il soutient que : - il est exposé à un risque grave de persécution en cas de retour en Géorgie en raison notamment d'un combat de boxe qui a eu lieu en 2003 contre un policier et qu'il a refusé de perdre
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Il a déclaré un accident de service survenu le 18 mars 2022 au cours de travaux réalisés au sein de boxes municipaux en cours d’aménagement, où il aurait fait une chute dans les escaliers, lui ayant causé
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01190_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A... démontre qu’il n’est pas isolé aux plans relationnels et social et qu’il s’est fortement investi au sein du club de boxe de Saint-Avé.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00335_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
B C pratique la boxe et a travaillé, l'arrêté n'était pas entaché d'erreur manifeste d'appréciation y compris au regard de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02006_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2022, la SAS Cassis Cap, représentée par la SCP Borel et Del Prete, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02940_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
revente, a procédé, les 26 février et 29 juin 2015, à la vente de deux terrains à bâtir (lots n°s 1 et 2) issus d'un ensemble immobilier composé notamment de deux corps de bâtiment, de dépendances et de boxes
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00765_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il se compose de 900 m² de boxes, de deux locaux de rangement de matériels, d'un manège couvert de 1 200 m², de trois locaux techniques, d'un bureau, d'une salle de réunion et d'un logement de 55 m2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00797_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Les deux attestations produites, l'une établie le 7 juin 2021 par le président de l'association collectif boxe Massilia indiquant que la requérante est une membre active de l'association qui suit les cours
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