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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA00800_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
C a de nouveau consulté à l'hôpital Cochin le 27 avril 2018.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02494_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
B A, représenté par la SELARL Juliette Cochet-Barbuat, agissant par Me Cochet-Barbuat, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 2108341 du 23 mai 2023 du
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02496_20250805
5 août 2025
5 août 2025
B soutient qu'il est suivi médicalement à l'hôpital Cochin et à l'hôpital Georges Pompidou à Paris pour un adénocarcinome prostatique localement évolué à haut risque, et qu'il ne peut bénéficier des soins
Source officielleJuge des référés
DCA_26LY00181_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Par une requête enregistrée le 21 janvier 2026 et un mémoire complémentaire enregistré le 27 mars 2026, le département de la Côte d’Or, représenté par la SELAS Fiducial legal by Lamy agissant par Me Cochet
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05390_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05393_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05396_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05397_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA00402_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
B, chirurgien spécialisé en chirurgie digestive, exerce à l'hôpital Cochin depuis 1991.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02549_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
à lui verser, à titre provisionnel, la somme de 90 000 euros en réparation des préjudices subis du fait de l'infection survenue à la suite de l'intervention chirurgicale du 10 mai 2016 à l'hôpital Cochin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00705_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Cochet, représentant les sociétés Phoenix France Infrastructures et Bouygues Télécom. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03469_20260218
18 février 2026
18 février 2026
B... au sein de l’hôpital Cochin. Par un jugement n° 2220292/6-1 du 28 juin 2024, le tribunal administratif de Paris a condamné l’AP-HP à verser à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02955_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Il est vrai que dans son rapport du 4 juin 2018, l'expert médical, après avoir expliqué que ces séquelles proviennent d'une atteinte du nerf cochléo-vestibulaire, dévolu à l'audition et à l'équilibration
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00653_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Mme Cochet, greffière principale des services judiciaires, en poste au tribunal de grande instance de Rouen devenu tribunal judiciaire de Rouen, a demandé l'annulation de la décision du 14 octobre 2019
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05162_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
de 691 616,26 euros, assortie des intérêts au taux légal avec capitalisation à compter du 10 janvier 2020, en réparation des préjudices consécutifs à l'intervention subie le 13 mars 2013 à l'hôpital Cochin
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03728_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
lui verser une somme de 45 407 euros en réparation des préjudices résultant de sa prise en charge, le 6 mai 2010 par le service de chirurgie digestive, hépato-biliaire, et endocrinienne de l'hôpital Cochin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00114_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
antérieur en zone AU démontre que les parcelles étaient destinées à une urbanisation future, en raison de la proximité de secteurs déjà urbanisés à l'est, au nord et à l'ouest ; le secteur du Villard/Bois Cochot
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00664_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
conséquences d'une exceptionnelle gravité, aucun des documents produits notamment médicaux et, en particulier, les certificats établis le 22 juillet 2020 par un médecin du service d'ophtalmologie de l'hôpital Cochin
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03113_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Il soutient que : - il établit qu'il s'est rendu le 6 octobre 2021 à l'hôpital Cochin, sur prescription de son médecin traitant, et justifie ainsi de son absence à l'expertise médicale à laquelle il
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04234_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B C a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 30 août 2019 par laquelle la directrice des hôpitaux Cochin Port-Royal et Hôtel-Dieu a prononcé son licenciement pour motif disciplinaire
Source officiellePage 2 sur 8