Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_24NT00099_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Pons, - les observations de Me Dahani, substituant Me Guilbaud, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02236_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A, - et les observations de Me Dahani substituant Me Schürmann, représentant Mme G. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02890_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ody, - et les observations de Me Dahani substituant Me Leudet, pour M. Sultan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03062_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béria-Guillaumie, première conseillère, - et les observations de Me Dahani, représentant M. C.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX03105_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 9 avril 2024, la société Verdi Ingénierie Sud-Ouest, représentée par Me Darracq, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01108_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Dahani, substituant Me Gangloff, pour Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01992_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Dahani, substituant Me Pollono, pour Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00323_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 février 2023 et le 1er septembre 2023, la Sarl Pro Sport 24, représentée par Me Darracq, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02317_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
C, - et les observations de Me Dahani, substituant Me Arnal, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03697_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Penhoat, premier conseiller - et les observations de Me Dahani, substituant Me Leudet, représentant M. E et assistant Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01014_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Il ressort de l'arrêté préfectoral du 18 novembre 2020, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Gers, que le préfet du Gers a donné délégation à Mme Edwige Darracq,
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03897_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Darragon, représentant Mme C
Source officiellePage 2 sur 2