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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00132_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
A, celui-ci est atteint d'une hépatite virale chronique B découverte en 2019 et d'un diabète de type II depuis 2018.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01965_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A présente plusieurs pathologies, et plus particulièrement un diabète de type II, une hypertension et de l'arthrose.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01835_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B... s’est prévalu d’un diabète de type 1, d’une rétinopathie diabétique bilatérale, d’une neuropathie périphérique symptomatique et d’une néphropathie débutante et a, par ailleurs, mentionné qu’il souffrait
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04485_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
il est constant que Mme D n'a souscrit aucune demande de séjour en qualité de parent d'enfant malade, et la préfète des Hautes-Alpes n'a pas statué sur l'état de santé de son enfant qui souffre d'un diabète
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05700_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le diagnostic de rétinopathie diabétique proliférante, très évoluée au niveau de l'œil gauche, a alors été posé donnant lieu à une intervention de vitrectomie le 20 février suivant.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02113_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
A souffre d'un diabète de type I non stabilisé, d'une hypertension artérielle et d'une rétinopathie diabétique.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00709_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'il est également diabétique et syphilitique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02032_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
de troubles psychiatriques sévères ; son état de santé a d'ailleurs évolué depuis l'avis du collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration dès lors qu'une pathologie diabétique
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04023_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
du 20 décembre 2016, sans faire application de la règle du non-cumul ; 5°) de lui accorder une pension pour l'infirmité de " céphalées " ; 6°) de lui accorder une pension pour l'infirmité de " diabète
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02746_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A souffre de plusieurs maladies, en particulier d'un diabète, d'une hyperthyroïdie en lien avec la maladie de Basedow et d'hypertension artérielle.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03084_20230203
3 février 2023
3 février 2023
A invoque sa situation de vulnérabilité en ce qu'il souffre de problèmes de diabète, d'une hernie ombilicale et de troubles psychologiques et que son fils souffre d'une hernie ombilicale et de problèmes
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03214_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Si Mme B, qui souffre de diabète, soutient qu'elle ne pourra pas recevoir les soins nécessaires dans son pays d'origine, elle ne le démontre pas par la seule production d'un certificat médical justifiant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00780_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
en endocrinologie et diabétologie le 21 août 2020, dont il ressort qu'il souffre d'un " diabète insulino-dépendant " nécessitant " qu'il ait en permanence avec lui, insuline, stylo injecteur, aiguilles
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05706_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
A est atteint d'un diabète de type 1, d'une rétinopathie diabétique floride sévère bilatérale associée à une neuropathie diabétique et une ostéomalacie des deux genoux avec fracture du plateau tibial.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02909_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
sérieux pour être de nature à justifier le sursis à exécution du jugement de première instance ; - sa sœur, avec laquelle il est entré en France en novembre 2016 et y réside depuis, souffre d’un diabète
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02630_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
B est atteint de plusieurs pathologies et antécédents tels qu'un diabète insulino-dépendant découvert au cours de son enfance compliqué d'une polyneuropathie diabétique, une hépatite C guérie, une poly
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00913_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Il se prévaut à nouveau du certificat médical délivré par le Dr B déjà produit en première instance, qui fait notamment état du diabète dont il souffre, découvert de façon fortuite en 2022 comme le révèlent
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02686_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
B fait valoir qu'il souffre d'un diabète de type 1 insulinodépendant et que sa mère a obtenu un titre de séjour le 3 octobre 2024.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01355_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il soutient que : - les circonstances que le diabète de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01683_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'un diabète de type II, d'hypertension artérielle et de drépanocytose AS.
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