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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00102_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par une décision du 11 avril 2019, la ministre des armées a rejeté sa demande aux motifs que l'infirmité " troubles anxio-dépressifs : hyper réactivité émotionnelle, réactivations régulières, troubles
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21351_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
S'il a été déclaré guéri le 3 octobre 2019, il en est cependant résulté une répercussion émotionnelle sur un état antérieur connu, qui a nécessité une prise en charge par un psychiatre à compter du 4 mars
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00929_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Emorine, avocat, représentant la société Granulats de Franche-Comté ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04924_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
C... n’était pas placé en soins palliatifs et son décès est imputable à la surdose médicamenteuse dont ils n’ont pas été informés ; le choc émotionnel d’apprendre le décès prématuré de leur mari et père
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01297_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Mme B soutient avoir subi, le 5 février 2020, alors qu'elle se trouvait en salle de convivialité, une agression verbale de la part de deux collègues de travail, à l'origine d'un choc émotionnel.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01059_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
nerfs médian et ulnaire de la main gauche, de la limitation majeure dans l'écartement de ses doigts, avec limitation importante des grips, de troubles de la sensibilité, des douleurs et de l'écho émotionnel
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01191_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Il ne développe pas davantage ses émotions et craintes éventuelles à la découverte de son homosexualité. " et dans sa seconde décision " que les nouvelles déclarations de l'intéressé, ni les documents
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00976_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
elle-même et nécessitait un étayage par un tiers (notamment lors du 7 janvier 2020) ", et un certificat établi le 6 octobre 2020 par une psychologue clinicienne, mentionnant un " grande vulnérabilité émotionnelle
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
troubles sexuels, insomnie, troubles de la concentration intellectuelle, aspects dépressifs souvent marqués, plaintes hypocondriaques, modifications du caractère (irritabilité, agressivité), labilité émotionnelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00200_20240827
27 août 2024
27 août 2024
accompagnement spécifique pour sa scolarité en maternelle décidé par la commission départementale des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, notamment pour l'accompagnement à la gestion des émotions
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02038_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
caractère réel et sérieux de ses études depuis son arrivée en France ; ses premiers échecs en 2019 et 2020 s'expliquent par une mauvaise orientation ; ses études ont ensuite été perturbées par le choc émotionnel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01521_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique, - les observations de Me Hennequin, substituant Me Couronne, avocat de la communauté de communes du Pays de Bitche, - les observations de Me Emonet
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01812_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B fait valoir que dans un contexte de pression psychologique, sous le coup de l'émotion et en raison d'une faiblesse liée à son état de santé, il a fait un malaise vagal en revenant dans son bureau, ce
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00260_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
correctes quoiqu'entachées par " un manquement déontologique grave " et " inacceptable " qui l'a, pour la seconde partie de son stage, " profondément déstabilisée ", entraînant une " instabilité émotionnelle
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02607_20230810
10 août 2023
10 août 2023
complications ayant entraîné une incapacité motrice, des troubles de la compréhension, des difficultés mnésiques, des troubles d'orientation temporo-spatiale, une irritabilité, des difficultés à contenir ses émotions
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21197_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Les auteurs du rapport ont aussi relevé la présence visible d'un lapin empaillé dans une chambre, susceptible de susciter une émotion ou une peur non prise en compte chez les enfants.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02830_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Le même médecin mentionne que : " il persiste une grave labilité émotionnelle avec des périodes d'effondrement dépressif. On perçoit un débordement émotionnel intense ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00998_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
S'il n'est pas contesté que la lecture du compte-rendu de cette réunion, le 3 octobre 2022, a été à l'origine d'un choc émotionnel et d'un syndrome anxiodépressif réactionnel pour Mme B, toutefois l'intéressée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01281_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
avertissement le 3 décembre 2019 en raison d’une attitude et d’un mode de communication inappropriés envers une de ses collaboratrices, dégradant ses conditions de travail et lui causant une souffrance émotionnelle
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01415_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Elle exprime clairement être terrifiée à l'idée de devoir partir. () Ses peurs et son incapacité à gérer ses émotions peuvent engendrer malaises, crises d'angoisse Elle présente un sentiment d'insécurité
Source officiellePage 2 sur 8