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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01122_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 11 avril 2021, Mme C, représentée par Me Humel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 17 mars
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01265_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
universitaire de Paris " psychiatrie et neurosciences ", à l'occasion du transfert du dossier de Mme C au centre médico-psychologique de Noisy-le-Grand que celle-ci était alors atteinte d'un trouble de l'humeur
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02975_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
comme non imputable au service par décision du 10 mai 2004, le seul document faisant état de stress post-traumatique est le certificat du 21 juin 2015 faisant état de troubles des conduites et de l'humeur
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL21003_20230207
7 février 2023
7 février 2023
D'autre part, il ressort du rapport d'expertise d'août 2020 du médecin psychiatre D, que Mme E souffre d'un état dépressif récurrent, qui se traduit par un trouble de l'humeur d'origine endogène dont l'évolution
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL21004_20230207
7 février 2023
7 février 2023
D'autre part, il ressort du rapport d'expertise d'août 2020 du médecin psychiatre D, que Mme E souffre d'un état dépressif récurrent, qui se traduit par un trouble de l'humeur d'origine endogène dont l'évolution
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01203_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
hospitalier de Bourg-Saint-Maurice le 24 mai 2014 en indiquant des troubles du sommeil datant de deux mois et ayant connu une aggravation dans la semaine qui précède, ainsi que des troubles importants de l'humeur
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03492_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
difficiles, en raison d' " un tempérament entier et un mode d'expression parfois dur avec ses collègues compte tenu de ses convictions éducatives ", et d'" une posture souvent offensive et des sautes d'humeur
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01208_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 18 novembre 2021, la commune de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, représentée par Me Hummel-Desanglois, conclut au rejet de la requête et présente des conclusions d'appels incident
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01770_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
B, représenté par la SCP Ferretti, Hurel, Leplatois, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Caen du 6 mai 2022 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme provisionnelle
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00550_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
C est suivi pour une pathologie psychique de façon régulière, qu'il présente un syndrome dépressif chronique sévère aux humeurs fluctuantes pour lequel il est en affection longue durée depuis novembre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04401_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
A, en particulier ceux du docteur B des 27 juin et 12 juillet 2019, que l'intéressé présente encore des épisodes dépressifs graves, caractérisés par des troubles de l'humeur intenses avec des pulsions
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01088_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
C le 13 décembre 2016 a dénié le caractère post-traumatique de ses symptômes et a retenu le concernant des troubles atypiques de l'humeur, il résulte des termes mêmes de cette expertise qu'elle est fondée
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01361_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Il produit nouvellement en appel un certificat médical de son psychiatre indiquant qu'il souffre de douleurs chroniques à la jambe impactant son humeur et nécessitant un suivi psychologique, un courrier
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00546_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
En tout état de cause, si le requérant fait valoir qu'il avait été " humilié, exclu, insulté et marginalisé " dans son pays d'origine, ces seules considérations, sans être assorties de précisions suffisantes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02830_20240209
9 février 2024
9 février 2024
lieu de service n'est pas douteuse dont la réalité n'est pas contestée ; - la procédure de pension militaire d'invalidité est de nature à entrer dans le faisceau d'indices ; - ses troubles de l'humeur
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02156_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
’un médecin spécialiste du centre expert troubles bipolaires du centre hospitalier Fernand Widal ... écartant la possibilité de poser d’emblée, au jour de sa rédaction, le diagnostic de trouble de l’humeur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01484_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
d'invalidité au taux de 55 %, concédée par un arrêté du 25 mai 1999, pour syndrome subjectif post-commotionnel, avec céphalées, vertiges, malaises, insomnies, troubles du caractère, du comportement et de l'humeur
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01432_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ministre des armées a, à compter du 23 septembre 2015, pour sa pension militaire d'invalidité définitive, fixé son taux d'invalidité pour le syndrome anxio-dépressif avec somatisation, troubles de l'humeur
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00777_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
a bénéficié d'un titre de séjour " étranger malade " de novembre 2019 à août 2020 et s'il était traité à la date de l'arrêté par un cocktail de neuroleptique, d'antipsychotique et de régulateur de l'humeur
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00609_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
d'un syndrome dépressif sévère avec perte d'autonomie et produit un certificat médical du docteur B, en date du 7 octobre 2022 soit postérieur à l'arrêté en litige, qui fait état d'un " trouble de l'humeur
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