Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA00717_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
A, représenté par Me Wagner, avocat, demande à la Cour : 1°) d'infirmer le jugement du tribunal administratif de Paris du 15 novembre 2021 ; 2°) à titre principal, de surseoir à statuer jusqu'à la
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA02236_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l'avis du 15 septembre 2022 du collège de médecins de l'OFII a été rendu par trois médecins de l'Office, les docteurs Joëlle Trétout, Xavier Wagner
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA04803_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
première instance que l'avis du collège des médecins de l'OFII du 18 mars 2021, produit par le préfet de police, a été signé par les trois médecins composant ce collège, les docteurs Tretout, Mesbahy et Wagner
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00504_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
selon le modèle figurant à l'annexe C de l'arrêté du 27 décembre 2016 et présentant, ainsi, un caractère suffisamment motivé, dont il ressort qu'il a été rendu par les docteurs Aranda-Grau, Gerlier et Wagner
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00266_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
C, recruté par la société Kaefer Wanner, spécialisée dans l'isolation thermique et le montage d'échafaudage, a sollicité une autorisation d'accès afin de pouvoir exercer ses fonctions au sein du centre
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03005_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Pény, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Wagner, pour la Ville de Vincennes, - et les observations de Me Paladian, pour la Ville de Paris.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00177_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Toutefois, si le rapport de la société Wanner du 17 octobre 1995, les rapports de l'APAVE du 19 novembre 2001, le courrier de la société Schonberg du 30 novembre 2001, le rapport rédigé le 1er mars 2002
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03105_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
C, représenté par Me Wagner, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 octobre 2022 ; 2°) à titre principal, de prononcer la décharge partielle à hauteur de 28 021 euros s'agissant des redressements
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00176_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
De plus, le collège de médecins a rendu son avis, dans une formation composée des docteurs Truze, Wagner et Bourgois, régulièrement désignés à cette fin par décision du directeur général de l'Office.
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA02468_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
ou la pédopornographie, par le biais de mise en application de règles de filtrage, de fournir, sur demande et sous certaines conditions, les journaux d'évènements concernant les connexions " LAN vers WAN
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04420_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Cet avis a été émis par trois médecins de l’Office, les docteurs Pierrain, Spadari et Wagner, désignés pour ce faire par une décision du 11 avril 2022 du directeur général de l’OFII, ces décisions étant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01312_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l'avis du collège de médecins de l'OFII du 13 septembre 2021 a été signé par les docteurs Levy-Attias, Wagner et Van Der Henst, et a été rendu au vu
Source officiellePage 2 sur 2