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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_19VE02006_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
avant la date de l'accouchement que celles émises en 2015 ; - la paralysie obstétricale du plexus brachial dont souffre l'enfant n'est pas la conséquence de ces manœuvres, mais résulte des lésions nerveuses
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL04577_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Par suite, une faute a été commise lors de l'intervention du 3 mars 2014, consistant en l'insuffisance de l'examen exploratoire pratiqué, lequel n'a pas permis d'identifier la lésion nerveuse existante
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03417_20240201
1 février 2024
1 février 2024
de la Côte-d’Or a rejeté sa demande d’autorisation d’exploitation d’un parc éolien composé de quatre éoliennes et de deux postes de livraison sur les territoires des communes de Grancey-le-Château-Neuvelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00186_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Il soutient que : - l'atteinte nerveuse sévère du tronc sciatique gauche résultant d'une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble le 7 juillet 2016 constitue un
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04887_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
hospitalisation complète et en hospitalisation à temps partiel, sur le territoire Sud, pour les prises en charge polyvalentes et spécialisées " affections de l'appareil locomoteur " et " affections du système nerveux
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02517_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
impliquait la réparation du préjudice subi du fait de cette éviction irrégulière ; - en plus du préjudice lié à la perte de son revenu estimée à 20 000 euros, il a subi un préjudice lié à une dépression nerveuse
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00817_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
suite d'une capsulite rétractile de l'épaule gauche, est imputable à un acte de soins fautif, le praticien du centre hospitalier d'Abbeville qui l'a opérée le 5 février 2018 ayant lésé les éléments nerveux
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00114_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Il est constant que Mme E n'a pas été informée des risques que ferait peser l'ablation du lipome sur le système nerveux de son bras gauche et la mobilité de ses doigts.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00866_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
réalisés et aucun avis neurologique requis alors que l’intéressé présentait des symptômes et signes neurologiques de focalisation non systématisés, orientant vers une hypothèse de souffrance du système nerveux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01714_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
médicaux avérés pour l'une des affections médicales suivantes doit se soumettre à une évaluation plus approfondie avant de pouvoir être déclaré apte : /() 4) affection évolutive ou stable du système nerveux
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02819_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Les experts précisent que les manœuvres pratiquées pour faire face à la dystocie sévère dont Mme D A a été victime semblent conformes aux recommandations, aucun arrachement des racines nerveuses ne permettant
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02696_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B est la conséquence d'une évolution fréquente et redoutée de la pathologie initiale, lésions des fléchisseurs en zone 2 palmaire avec lésions associées d'un pédicule vasculo-nerveux, cette évolution défavorable
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00103_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En deuxième lieu, il est constant que la collègue de Mme B... était en état sérieux de fatigue et d’é uisement nerveux, qui avait été constaté ar la médecine du travail.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03116_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
A souffre d'une pathologie inflammatoire du système nerveux central, les documents qu'il produit ne permettent pas d'établir qu'il ne pourrait bénéficier effectivement au Maroc d'un traitement approprié
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01371_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
du 23 février 2018 informant la requérante de son droit à désigner un membre de la commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires, uniquement à l'adresse électronique " A.faty@neuf.fr
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03060_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
occasionnés par cet instrument ébranlent la colonne vertébrale et sont susceptibles d’occasionner des lésions radiculaires, tout particulièrement lorsque le canal lombaire est étroit, les racines nerveuses
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02596_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
été placée en arrêt de travail jusqu'au 17 août suivant par son médecin traitant, qui établissait un certificat médical de maladie professionnelle en rapport avec un " harcèlement moral-dépression nerveuse
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02071_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
En peropératoire, une racine du plexus nerveux du membre supérieur droit a été accidentellement sectionnée, entraînant des séquelles neurologiques et motrices, notamment un déficit de la main droite et
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_21MA04687_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
de santé de leur fils n'a pas évolué depuis cette date de consolidation, d'ailleurs, l'ordonnance du chirurgien du 24 juin 2021 indique que B ne présente aucune anomalie osseuse ni aucune douleur nerveuse
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02034_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il soutient, par ailleurs, que le traitement contre le cancer dont il est atteint a entrainé des désordres nerveux pouvant expliquer son comportement à l'égard de sa conjointe.
Source officiellePage 2 sur 7