CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

37 résultats pour « Pierre Warin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02467_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01770_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 27 mai 2020, 23 juin 2021, 26 juillet 2021, 13 septembre 2021 et 17 février 2022, l'indivision A, représentée par Me Wattine

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00841_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00963_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01714_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par trois mémoires enregistrés les 12 octobre 2021, 18 mars 2022 et 3 août 2022, l'association Lurzaindia et l'association des Riverains de Domintxenea, représentées par Me Wattine, concluent au rejet

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02681_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention internationale relative aux droits de l'enfant

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00718_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du patrimoine ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE03310_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00196_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A..., représenté par Me Wattine, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Pau du 29 novembre 2023 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 2 septembre 2021 par lequel le maire

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02348_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 août 2023, l'association Sepanso Landes, représentée par Me Wattine, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 4 de ce jugement du 27

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02783_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03362_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00270_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01417_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Des pièces déjà produites avant clôture ont été déposées en version papier, le jour de l'audience. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02168_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du commerce ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00772_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Par une ordonnance du 11 juillet 2025, la clôture de l’instruction a été fixée au 29 août 2025.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00725_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Créations

Waringuez, Steven Pierre Francois

SIREN 103569968Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

21/04/2026

Voir →

Radiations

WARIN JEAN PIERRE GERARD, -

SIREN 329908123Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

15/04/2026

Voir →

Créations

WARIN, Antoine Pierre Michel

SIREN 987663267Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

28/03/2024

Voir →

Créations

LES GLACES JOY, WARIN, Jean, Pierre, Eugène, Lucien

SIREN 498060367GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

21/08/2018

Voir →

Créations

WARIN, Frédéric, Pierre

SIREN 522598010GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/04/2016

Voir →