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591 résultats pour « Pierre Warin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2102416_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2021, l'hôpital privé métropole du Nord, représenté par Me Florence Mohr et par Me Pierre Warin demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2108402_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 octobre 2021 et 18 janvier 2022, l'hôpital privé métropole du Nord, représenté par Me Florence Mohr et par Me Pierre Warin

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ae2

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

(assurance vie, achat d'huile, notes de restaurant le week-end, frais de péage) avaient été réglées sur le compte de la SARL Espace Warens ; que des acomptes avaient été perçus par Pierre Y... en

Source officielle
CC

civ1

60794e1f9ba5988459c48d73

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

X... - (Pierre X... - Pierre X...) - c Barclay Morris droits transférés à Warner Chappell music France ; que M.

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a76

Cassation

5 décembre 1994

5 décembre 1994

Warren ; que, de ce fait, celui-ci, entendu, a affirmé n'avoir pas participé à la remise des fonds ou à l'obtention du reçu, remise des fonds à Mooney dont la prévenue indique qu'elle l'a effectuée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01104

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

dont un ferme et trois optionnels et qu'un sixième album intitulé « Sixtape » était sorti en juin 2016 ; qu'en se bornant à relever que les conditions du contrat d'exclusivité conclu avec la société Warner

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:8

CJUE

10 janvier 1980

10 janvier 1980

. # Strafverfahren gegen Pieter Vriend. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Gerechtshof Amsterdam - Niederlande. # Freier Warenverkehr mit lebenden Pflanzen und Waren des Blumenhandels. # Rechtssache 94/79

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:141

CJUE

28 septembre 1977

28 septembre 1977

Forslag til afgørelse fra generaladvokat Warner fremsat den 28. september 1977. # Regina mod Pierre Bouchereau. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Marlborough Street Magistrates' Court, London - Forenede

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:8

CJUE

25 janvier 1977

25 janvier 1977

Conclusioni dell'avvocato generale Warner del 25 gennaio 1977. # Landesversicherungsanstalt Rheinland-Pfalz contro Henriette Dontenwill, vedova Töpfer, Jean-Pierre Weber e Compagnie d'assurances "Le Phénix

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305093_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Seine-Essonne-Sénart (CAGPS) et la commune de Soisy-sur-Seine à leur verser la somme totale de 96 546,63 euros en réparation des préjudices résultant des nuisances sonores provenant de la rue Eugène Warin

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c15

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

comptables justificatives correspondantes ayant fait l'objet de saisie à l'initiative de la SDRM, les rendant de ce fait indisponibles et aucun contrôle n'ayant été opéré sur ces pièces, les prévenus

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TCOM

Référés

6a0c6bb5cdc6046d4731770e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

conclu, le 22 février 2023, un avenant au contrat de location avec option d'achat souscrit auprès de la société Capitol France Tofinso pour l'acquisition d'un voilier d'occasion dénommé « Red Beau Warrior

Source officielle
CC

soc

6079b1979ba5988459c52ad6

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Y... dans leur entité n'était pas possible même dans des postes de qualification moindre ; qu'en estimant que les pièces versées aux débats par la société Wavin SA ne démontraient nullement la réalité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911ec

Appel

27 février 2014

27 février 2014

C/ SAS WAVIN FRANCE PLP-iB exécution de travaux Grosse délivrée à Maître DEBERNARD-DAURIAC, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 27 FEVRIER 2014 --

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1b

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Sur le transfert au domicile du père de la résidence habituelle de Warren : Pour débouter Monsieur X...de sa demande de transfert de la résidence habituelle de l'enfant Warren à son domicile, le premier

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43489066fd7c90fc2975

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La société Wari Pay produit un échange de courriels (sa pièce 7) qui démontre que M. 

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed48

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

film contrefait, en réparation du préjudice moral et matériel qu'elles auraient subi ; "aux motifs que, les sociétés parties civiles restant en cause, établissent, par le versement aux débats, de pièces

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6ae0

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

; Attendu que la société Wavin fait grief à l'arrêt attaqué (Agen, 6 juin 1990) d'avoir fait droit à cette demande, alors, de première part, que la société Wavin, chargée d'exécuter le plan de cession

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2305959_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Par un mémoire en désistement, enregistré le 26 mai 2023, la blanchisserie-teinturerie Wartner déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

4e ch. expropriations

5fcaa1a9d02b749812a7f5e8

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Par déclaration du 1er août 2019, la SEMAVO a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de la société Desrousseaux Watine.

Source officielle

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