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La société Métal Fer Environnement exploite un établissement situé à Chasseneuil-du-Poitou spécialisé dans le transit, le regroupement, le tri et la préparation de déchets en vue de leur réutilisation.

Sont sans incidence à cet égard les circonstances que les biens en cause aient une valeur commerciale et soient susceptibles de donner lieu à une réutilisation économique. 20.

la mise en place d'un panneau lumineux donnant, en temps réel, des informations sur la situation de sécurité du massif et d'un système d'alarme sur l'esplanade du monastère incitant le public à se réfugier

publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, alors applicable et aujourd'hui repris à l'article L. 2421-12 du code de la commande publique, dispose que : " Lorsque la réalisation, la réutilisation

dès lors qu'elle a rédigé les documents d'appel d'offre sans avoir procédé aux études de béton armé nécessaires en vertu de l'article 6.7 du CCTP du marché de maîtrise d'œuvre pour envisager la réutilisation

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hachurage oblique à traits noirs forts et fins alternés : Ces immeubles ne peuvent être altérés, mais des modifications compatibles avec leurs caractéristiques architecturales, en terme de restauration, réutilisation

De plus, les avis du médecin du travail du 28 juillet 2015 et d'un expert médical du 10 septembre 2015 doivent être regardés comme réfutant l'existence d'un lien suffisamment établi entre la pathologie

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier qu’un courrier de l’UFOLEP de la Somme réfutant les déclarations de M.

à proximité du terrain d'assiette est dimensionnée pour ce type d'aléa et de ce que le bâtiment projeté sera construit sur pilotis d'une hauteur de un mètre vingt, permettant aux personnes de s'y réfugier

drainage : • Les eaux pluviales seront récupérées et résorbées en totalité sur le tènement (puits perdus, fossés drainants, noues, récupération dans citerne enterrée...) notamment en vue de leur réutilisation

B fait valoir en appel qu'il encourt des poursuites aux Comores dès lors qu'il est impliqué dans un accident de la route mortel et qu'il est venu se réfugier à Mayotte à la suite des menaces de mort qui

déroulement de cet entretien diverge entre, d'une part, les indications de Mme B et, d'autre part, les versions concordantes du responsable du service de l'UTAMS et de la responsable d'équipe, qui réfutent

A qui réfutent seulement le ton " élevé et déplacé " qu'aurait adopté le requérant à l'égard de la principale du collège lors de la réunion du 22 mars 2021.

procès-verbal d'audition du 18 mai 2021, que l'intéressé a clairement indiqué avoir déposé une demande d'asile en France, dépôt effectué à la préfecture de Versailles et déclaré qu'il était venu se réfugier

délimitent, après enquête publique () : 1° Les zones d'assainissement collectif où elles sont tenues d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou la réutilisation

Aux termes de l'article 29 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n°

Elle allègue, en outre, avoir été victime d'une tentative d'assassinat à son domicile le 21 novembre 2018, ce qui l'aurait conduite à fuir son pays pour se réfugier en France.

vaccination et n'ont, plus généralement, pas considéré l'ensemble des faits qui se sont déroulés après la vaccination ; les experts, qui pourraient certainement prendre fait et cause pour le vaccin, ont, en réfutant