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76 résultats pour « Teysserre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02296_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Renaud Thielé, président assesseur, - et les observations de Me Teysseyre substituant Me Youchenko, pour Mme A épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03321_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

B... sont tempérées, comme l’ont souligné les premiers juges, par des carences dans le domaine du commandement, des difficultés à hiérarchiser les priorités, un manque d’esprit de synthèse et, plus globalement

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01271_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

B, représenté par Me Tesseyre, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 mars 2023 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d'annuler la décision du 26 février 2021 par laquelle la ministre

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01612_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

géographique d’intervention de l’UEMO d’Échirolles concerne la partie sud de l'agglomération grenobloise, les quartiers Sud de la commune de Grenoble (Village Olympique, Villeneuve, Abbaye-Jouhaux-Teisseire

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00899_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

A, représenté par Me Teyssedre, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête et de mettre à la charge de la requérante une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA05819_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01011_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC03675_20221227

Admin. Appel

27 décembre 2022

27 décembre 2022

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00121_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 février 2020, la commune de Toulouse, représentée par Me Teisseyre, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA04707_20221019

Admin. Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide, ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA05151_20221019

Admin. Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide, ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00691_20221227

Admin. Appel

27 décembre 2022

27 décembre 2022

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02042_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA02284_20221019

Admin. Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide, ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA06001_20220829

Admin. Appel

29 août 2022

29 août 2022

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide, ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA00231_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01544_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide, ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01727_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide, ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02209_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 août 2023 sous le numéro 23TL02209, Mme B A, représentée par Me Tesseyre, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 février 2023

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01877_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

juin 2013 fixe, à ses articles 7 et suivants, les critères à mettre en œuvre pour déterminer, de manière claire, opérationnelle et rapide ainsi que l'ont prévu les conclusions du Conseil européen de Tempere

Source officielle

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