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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA00777_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
A l’occasion de deux hospitalisations à l’hôpital Armand-Trousseau, établissement dépendant de l’Assistance publique- hôpitaux de Paris, du 6 avril au 8 avril 2002 puis du 11 avril 2002 au 22 avril 2002
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04548_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Mme B... exerce en qualité d’aide-soignante au sein de l’hôpital Trousseau, rattaché à l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL21603_20230221
21 février 2023
21 février 2023
précédent emploi de professeur de musique ; - elle est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors que la réorganisation de l'école de musique et la suppression des postes d'enseignants en discipline trompette
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02136_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Celle-ci est par ailleurs suivie à l'hôpital Trousseau pour des troubles oculaires.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02993_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Elle fait valoir que ces derniers sont tous scolarisés à l'exception d'un fils polyhandicapé qui est suivi au sein du service de neuropédiatrie de l'hôpital Armand Trousseau.
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL03176_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 décembre 2024 et le 28 janvier 2025, la société Ginger CEBTP, représentée par Me Trouette, demande à la cour : 1°) de réformer
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04688_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
rendu médical du 20 mars 2019 d'un médecin du service infanto-juvénile de l'établissement hospitalier spécialisé Mahfoud Boucebci à Cheraga, un compte rendu de consultation en oncologie à l'hôpital Trousseau
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02678_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
appel, l'intéressé produit trois pièces nouvelles à savoir une quittance de loyer datée d'août 2021, une convocation à un rendez-vous au service cardiologie en date du 13 juillet 2021 à l'hôpital Trousseau
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04735_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
française, depuis trois ans, à la date de l’arrêté attaqué, de leur projet de parentalité depuis 2019 et des démarches médicales entreprises, en ce sens, en consultation pré-conceptionnelle à l’hôpital Trousseau
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00942_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Une expertise médicale a été ordonnée par le juge des référés du tribunal administratif de Versailles dont le rapport du professeur E, gynécologue-obstétricien de l'hôpital Trousseau, a été déposé le 10
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00400_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
congénitale avec atteinte du membre supérieur gauche et du membre inférieur gauche, ainsi qu'un certificat médical daté du 13 janvier 2023 établi par une medecin cheffe de clinique assistante à l'hôpital Trousseau
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01193_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Une méningite à pneumocoque étant suspectée, elle a été transférée à 23h50 au service de réanimation pédiatrique de l'hôpital Trousseau à Paris où, à la suite d'une ponction lombaire, le diagnostic de
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01813_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Par ailleurs, le couple établit avoir fait l'acquisition, le 26 juin 2018, de la totalité des parts d'une société exploitant un fonds de commerce de restauration sis à Paris 12ème, " le Troquet de Pic-Pus
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02021_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment des certificats médicaux établis par le service de chirurgie orthopédique pédiatrique de l'hôpital Armand Trousseau à Paris que la fille de Mme C subit
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA02490_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
A produit des courriers de soutien signés le 23 mai 2017 par dix de ses collègues de l'hôpital Trousseau et par seize de ses collègues du service de restauration de l'hôpital Saint-Antoine attestant du
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02007_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
neurochirurgical et en médecine physique et de réadaptation, pour laquelle il est pris en charge depuis avril 2019, au sein de l'unité pédiatrique de médecine physique et de réadaptation de l'hôpital Trousseau
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04394_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il ressort également du certificat établi le 20 septembre 2023 par un médecin neuropédiatre exerçant à l’hôpital Armand-Trousseau et participant à la prise en charge de l’enfant que l’absence de prise
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04395_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il ressort également du certificat établi le 20 septembre 2023 par un médecin neuropédiatre exerçant à l’hôpital Armand-Trousseau et participant à la prise en charge de l’enfant que l’absence de prise
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01750_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
ce que l'état de santé du fils de sa compagne est profondément affecté par une maladie chronique et produit à l'appui de ses allégations un certificat médical des services pédiatriques de l'hôpital Trousseau
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00191_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
A lors des consultations hospitalières de son fils, ainsi que des certificats médicaux établis les 20 juin 2023 par le pédiatre qui suit le jeune B à l'hôpital Armand-Trousseau, postérieurs à la décision
Source officiellePage 2 sur 3