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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02582_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
DÉCIDE : Article 1er : La somme de 6 800 euros que le CH de Valenciennes a été condamné à verser au titre des préjudices subis par F...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00580_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 octobre 2025, la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole, venant aux droits et obligations du syndicat intercommunal d’assainissement de Valenciennes
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00108_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Dès lors, il y a lieu de donner acte du désistement d'office de la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00805_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Si la société VAFC - Valenciennes Sport Développement soutient que la loge n'était pas utilisée par la société TSR mais par M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01983_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Par un arrêté du 7 janvier 2020, le maire de Valenciennes s'est opposé à cette déclaration.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01286_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Face à la suspicion d'une maladie de Bouveret, elle a été immédiatement transférée au centre hospitalier (CH) de Valenciennes.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01006_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
C a été opéré au centre hospitalier de Valenciennes le 17 avril 2012.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00213_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme E F a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le centre hospitalier de Valenciennes à lui verser la somme globale
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01442_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
F le versement d'une somme de 3 000 euros à la commune de Valenciennes.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00058_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B..., et de Me Pham-Minh, représentant la commune de Valenciennes. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01616_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
l'étendue des préjudices allégués par Mme B, avant de statuer sur les conclusions de sa requête tendant à la condamnation du centre hospitalier régional universitaire de Lille, du centre hospitalier de Valenciennes
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01163_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la commune de Valencisse est rejetée.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01576_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Les 3 et 7 novembre 2025, la commune de Valenciennes a transmis à la cour, à sa demande, des pièces confidentielles soustraites au contradictoire.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01151_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
lui a infligé la sanction de révocation ; d'enjoindre au président du CCAS de Valenciennes de procéder à sa réintégration et de reconstituer sa carrière sous astreinte et de condamner le CCAS de Valenciennes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01754_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
La commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes relève appel du jugement du 28 juin 2024 par lequel le tribunal administratif de Lille a annulé cette décision et a enjoint au maire d'Aulnoy-lez-Valenciennes de procéder
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02280_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
maire de Bastelicaccia a délivré à la SARL Botimo une décision de non-opposition à déclaration préalable de division en vue de construire sur la parcelle cadastrée section C, n° 273, située lieu-dit « Valentini
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00305_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Le centre hospitalier de Valenciennes a implicitement rejeté cette demande le 26 septembre 2018. 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00185_20240223
23 février 2024
23 février 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune de Valenciennes a implicitement rejeté sa demande formée le 1er octobre 2021 tendant à l'édiction
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02473_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
La requête a été communiquée à la commune de Valenciennes et au préfet des Hauts-de-France qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00916_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ce règlement dispose que les nouvelles constructions de la zone UEc " doivent être implantées avec un retrait par rapport à la route de Valenciennes de 40 mètres () ".
Source officiellePage 2 sur 10
VALLENTIN, Lilian, VALLENTIN
30/04/2026
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VALLENTIN, Patrick, Michel, VALLENTIN
12/04/2026
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VALLENTIN, Lilian, VALLENTIN
01/04/2026
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VALLENTIN, Lilian, Patrick, Jocelyn, VALLETIN, Emma
Acte Authentique en date du 26/01/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : L'Ollière Chassagny 69700 BEAUVALLON. Adresse du nouveau propriétaire : 126 Rue de la Grosse Roche 69700 MONTAGNY. Adresse de l'ancien propriétaire : 574 Impasse de la Voisinée 69700 BEAUVALLON. Adresse de l'ancien propriétaire : 24 Rue Marcel Sembat 69100 VILLEURBANNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/02/2026
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VALLENTIN, Lilian
04/11/2025
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