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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02489_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
lors que ses trois enfants sont scolarisés en France et ont leurs repères dans la société française, qu'elle est bénévole pour enseigner le chant et donner des cours de piano et est membre d'un groupe vocal
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00811_20250204
4 février 2025
4 février 2025
reconnue comme d'origine professionnelle en indiquant que " pour diverses raisons, avec en particulier un contexte psychologique fragile et un terrain dépressif elle n'arrive pas à utiliser son organe vocal
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02541_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Dans ces conditions, la paralysie de la corde vocale dont elle est victime n'a pas pour origine un étirement ou une compression du nerf récurrent qui serait survenue de façon imprévisible au décours de
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02132_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
De même, les copies d'échanges par application électronique versés se limitent à des appels vocaux manqués ou des photographies, pour l'essentiel, de Mme B épouse D.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01803_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
B souffre d'un cancer des cordes vocales qui fait aujourd'hui l'objet d'un suivi en France. Si les pièces produites par M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00689_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
jugement du 22 décembre 2021 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) à titre principal, d'annuler les opérations électorales ; 3°) à titre subsidiaire, de proclamer élus les membres de la liste " A voce
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02082_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 juillet 2019, Mme D, représentée par Me Vocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01268_20230216
16 février 2023
16 février 2023
préconisé plusieurs séries d'aménagements comprenant notamment une limitation du travail sur écran, la mise en place d'un jour de repos en milieu de semaine, l'utilisation d'un logiciel de reconnaissance vocale
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA01868_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Si le requérant soutient que la distribution de son courrier a rencontré des dysfonctionnements, il se borne à produire à l’appui de ses allégation une clé USB qui comporterait un message vocal du responsable
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00248_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A D, né le 4 juillet 1935, souffrait d'un carcinome des cordes vocales. Il a subi une intervention chirurgicale par laser au centre hospitalier universitaire Grenoble le 7 novembre 2011.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00885_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
s’investir corporellement, à prendre sa place au sein du groupe, à se concentrer, à percevoir l’organisation et les contraintes rythmiques, d’apprécier ses capacités de mémorisation et l’engagement vocal
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02913_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2022, Mme C, agissant en son nom propre et au nom de son fils mineur D B, et représentée par Me Vocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04663_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Après la réception du contrat par le consommateur, il lui est envoyé un code par " SMS " ou par message vocal qu'il doit, pendant le même démarchage, transmettre au téléopérateur qui se charge de le rentrer
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02550_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2023 M. et Mme A..., représentés par Me Vocat, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2204776 du 29 juin 2023 du
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03511_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
produit relatives à l'installation d'un portail coulissant, de deux groupes d'aspiration industrielle, de trois torches aspirantes, de rayonnages, d'un système de vidéo-surveillance et d'une alarme vocale
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01307_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
En outre, ni la transcription par leurs soins d'un message vocal de la sœur de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01676_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
difficultés dans l'exercice de sa profession en raison de relations conflictuelles récurrentes avec le personnel médical, paramédical ou administratif, ses collègues et sa hiérarchie, avec des " débordements vocaux
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01890_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par ailleurs, si le requérant fait état de son inscription depuis l'année 2018-2019 au conservatoire à rayonnement régional de Lille afin d'y suivre des enseignements de direction de chœur, d'ensemble vocal
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03460_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
l'intéressé à savoir les documents administratifs aux deux noms des intéressés, les attestations de proches du couple, les photographies, les relevés d'appels téléphoniques ou d'échanges de messages vocaux
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03174_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
En outre, ni la transcription par leurs soins d'un message vocal de la sœur de M.
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