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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL00368_20231017
17 octobre 2023
A à remédier à certains désordres par la réalisation de travaux ou de prestations, tels que la pose de grille d'aération sur chaque fenêtre avec dispositif de retraitement d'air, traitements anti-blattes
2ème chambre
DCA_21TL00731_20230704
4 juillet 2023
Ainsi que l'a jugé le tribunal, il ne résulte pas de l'instruction que la pose, au niveau de la hanche, d'un bloc péri articulaire à but antalgique en postopératoire immédiat et susceptible de constituer
DCA_20TL20640_20221018
18 octobre 2022
s'absentant de son service à plusieurs reprises sans y avoir été autorisée, en s'abstenant de prendre en charge des patients dont l'état clinique était prioritaire, tels que des patients sortant du bloc
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03403_20240321
21 mars 2024
notamment en des demandes de démission publiques et répétées, en séance du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou dans des lettres ouvertes signées par des membres de l'équipe du bloc
4ème chambre
DCA_23PA01537_20240705
5 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que les deux statues en litige ornaient le tombeau de Jean de Morvillier au sein du couvent des cordeliers de Blois.
1ère chambre
DCA_23PA01568_20240711
11 juillet 2024
objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le changement des ampoules dans les cellules, s'agissant de l'année 2021, la réfection des parloirs, des cours de promenades, des blocs
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03887_20230511
11 mai 2023
La méthode consistant à déterminer le prix d'achat de lots revendus dans un immeuble acquis en bloc est admise si le contribuable ne propose aucune autre méthode permettant d'apprécier avec une plus grande
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00438_20230608
8 juin 2023
bénéfices réalisés par les personnes physiques désignées ci-après : () / 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01200_20260424
24 avril 2026
Si elle n’a pas été admise en deuxième année de master, au motif qu’elle n’a pas validé tous les blocs de connaissances et de compétences, elle a obtenu à l’issue de sa première année une moyenne générale
DCA_24MA01295_20250627
27 juin 2025
A a conduit une patiente au bloc opératoire, en pénétrant dans la chambre d'une manière brutale puis en tenant, durant tout le transport, des propos vindicatifs à l'encontre de l'AP-HM, sans jamais s'adresser
DCA_24NC00957_20250626
26 juin 2025
financier avec cette collectivité, comme l'a considéré l'inspection du travail, mais qu'il correspond seulement, à titre exceptionnel, au coût de l'emploi d'un vigile sur le camping, de la location d'un bloc
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02048_20241205
5 décembre 2024
Ce tuyau, passant par le compartiment moteur et aboutissant derrière le lave-linge, est équipé à cet endroit d'une vanne quart de tour utilisée pour la vidange du circuit d'eau de refroidissement des blocs
DCA_22MA01692_20240620
20 juin 2024
en faisant valoir qu'elle a vendu à cette société un bateau qui a subi plusieurs avaries nécessitant diverses interventions, le client ayant finalement décidé de procéder à un remplacement complet du bloc
DCA_22MA01769_20230403
3 avril 2023
Il y est aussi relevé qu'à " l'électrocardiogramme " on " retrouve un bloc de branche gauche complet qui était inconnu ". Un bilan de cardiologie en urgence a donc été préconisé.
DCA_22MA01817_20240126
26 janvier 2024
DCA_22MA01873_20240709
9 juillet 2024
avril 2020 par le Pr E et le Dr A, qui émanent donc du praticien ayant réalisé l'opération et de son chef de service, que l'hypothèse d'une biopsie pré-opératoire et l'indication d'une résection en bloc
DCA_22TL22578_20240528
28 mai 2024
Elle s'effectue également au sein de regroupements cohérents d'unités d'enseignement, organisés notamment en blocs de connaissances et de compétences clairement identifiés dans les modalités de contrôle
DCA_22TL21505_20240402
2 avril 2024
Mme C incrimine, dans ses écritures, le bloc de béton recouvert d'une grille métallique, de 12 cm de hauteur, qui se trouve sur le trottoir longeant la salle de spectacle, en retrait de l'escalier desservant
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00480_20220630
30 juin 2022
prélèvement sur le fondement de l'article 119 quater du code général des impôts dès lors que la chaîne de contrôle est antérieure à l'adoption de l'article 119 quater du code général des impôts et que le bloc
5ème chambre
DCA_21VE02017_20220713
13 juillet 2022
A, le préfet du Val-d'Oise a relevé que son inscription pour l'année 2020-2021 au sein de l'établissement " ICADEMIE " pour suivre une formation à distance intitulé " blocs de compétences-bachelor-gestion
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