La volonté du maire d'une progressive harmonisation dans l'application de ce régime qui s'est concrétisée par des augmentations pour les autres agents, ne saurait faire présumer une situation de harcèlement

législateur monégasque a seulement entendu maintenir l'exonération dont bénéficiaient ces professionnels avant l'entrée en vigueur de la directive 77/388/CEE du Conseil du 17 mai 1977 en matière d'harmonisation

A avait un cancer de l'amygdale gauche avec deux métastases ganglionnaires gauches, justifiant le traitement par radiothérapie qui lui a été administré au centre de radiothérapie Hartmann du 4 janvier

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

Dans ces conditions et alors que l'architecte des bâtiments de France avait d'ailleurs sollicité la production d'une notice détaillée présentant les matériaux et les teintes en harmonie avec l'environnement

ces dispositions, éclairées par les travaux préparatoires de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées et de l'ordonnance du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation

B, sénateur, publiée au journal officiel des débats du Sénat le 23 avril 1982, laquelle se borne à interpréter l'article 33 de la loi n° 31-1162 du 30 décembre 1981, relative à la mise en harmonie du droit

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

versement d'une aide spécifique au titre de la prestation de compensation du handicap (PCH), ni qu'ils n'auraient pu acheter en grande distribution des produits moins chers que ceux acquis auprès d'Harmonie

Le 10 décembre 2018, elle a subi une reprise chirurgicale selon la technique dite " de Hartmann ".

. / Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

fournis en amont par des assujettis, pour les besoins de ses propres opérations soumises à la TVA, et à l'égard desquels il s'est effectivement acquitté de la TVA (arrêt du 21 novembre 2018, Lucretiu Hadrian

A l'appui de ses conclusions présentées à titre subsidiaire, la SAS Kab Diffusion se prévaut de l'arrêt Lucretiu Hadrian Vadan c/ Agentia Nationala de Administrare Fiscala (C-664/16) rendu par la Cour

déduction au respect, par les factures portant la taxe en amont, de conditions jugées seulement formelles par la Cour de justice de l'Union européenne dans sa décision du 21 novembre 2019 C-664/16 Lucretiu Hadrian

Le SDIS de la Gironde est intervenu dans la nuit du 10 au 11 juillet 2016, à partir de 2 heures 50, pour éteindre un incendie dans le local poubelles d'une résidence située au Haillan.

aspect extérieur des chalets, qui seront « recouverts d’une matière synthétique, au toit quasiment plat renforcé par un bardage, sans preuve de leur isolation thermique et surtout sans aucun souci d’harmonisation

s'appuie sur un diagnostic, définit les orientations et objectifs de la commune ou de l'établissement public de coopération intercommunale en matière de publicité extérieure, notamment de densité et d'harmonisation

Aucun élément ne vient, par ailleurs, corroborer les allégations de Mme A quant à la tenue par le président de l'université de propos injurieux à l'égard des juristes lors d'une réunion d'harmonisation

Des adaptations aux règles suivantes peuvent être tolérées pour permettre une harmonisation avec les constructions édifiées sur les parcelles attenantes.

Un soin particulier sera apporté à la volumétrie des toitures afin qu’elle constitue un secteur cohérent en harmonie avec la silhouette urbaine environnante. / - Les couleurs des matériaux de parement