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4 142 résultats pour « Michiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02120_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02121_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02123_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00152_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Michel, premier conseiller, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01581_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01693_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01731_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01835_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Michel a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01969_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Michel a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC02665_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Michel, - et les observations de Me Lamlih, avocat de M. et Mme A.... Des pièces complémentaires, présentées par M. A..., ont été enregistrées le 5 avril 2026.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01133_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

K et autres en tant seulement qu'ils méconnaissent les dispositions de l'article UC 4 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Châtillon-en-Michaille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA03782_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

A représenté par Me Michel Tamba demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°1905150 du 11 juin 2021, par lequel le tribunal administratif de Melun a rejeté sa demande ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02711_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

La présidente de la 5ème chambre Céline Michel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, à la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation et à la ministre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03789_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Le juge des référés Michel BOULEAU La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01319_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

La présidente de la 5ème chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation et à la ministre du logement et de la rénovation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX04058_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 octobre 2021, Mme B représentée par Me Jean-Michel Balloteau demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00321_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Délibéré après l'audience du 31 mars 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02435_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01225_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Délibéré après l'audience du 31 mars 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03323_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MICHIELS FRERES ET LENGAIGNE

SIREN 615620267Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

15/09/2026

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Modifications diverses

MICHIELI, Xavier, Claude, Maurice

SIREN 105791701Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

06/09/2026

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Modifications diverses

Michiels, Julie, Amandine

SIREN 991359712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

27/08/2026

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Modifications diverses

Michiels, Olivier

SIREN 925406084Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL MICHIELETTO

SIREN 392252185Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

16/08/2026

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