Mme B, adjointe technique au département de Seine-et-Marne, s'est fait une entorse à la cheville gauche alors qu'elle descendait un escalier de service, le 5 octobre 2017.

chacun des étages, en raison de trous de 15 m² tant dans la toiture que dans le plancher des 1er, 2ème et 3ème étages, En outre, durant ces mêmes années, ont été réalisés des travaux de réparation de l'escalier

pris en compte à titre d'élément d'information, qu'un tel point d'eau peut être commun à plusieurs bâtiments de type R + 3, pourvu qu'il soit distant de moins de 200 mètres de l'entrée de la cage d'escalier

accident domestique survenu à l'âge de cinq ou six ans, et que l'inflammation des cicatrices présentées par l'intéressée est favorisée par la position debout prolongée et les montées et descentes d'escaliers

l'attestation notariale de vente du local concerné que celui-ci est composé d'une entrée, de trois pièces sur la rue, de deux pièces sur la cour, d'une salle de bains, d'une cuisine, d'une petite entrée sur l'escalier

photographies non datées du local en cause, que le local, composé d'une pièce de 17 mètres carrés et d'une salle de bain avec sanitaires d'une surface de 2,3 mètres carrés, n'est accessible que pas l'escalier

comprenant le remplacement complet des cloisons, des plafonds, des menuiseries intérieures, de l'électricité et de la plomberie, mais aussi le réagencement et la création de volumes, le déplacement des escaliers

désolidarisation du bâtiment principal de l'extension du bâtiment située route de Roissy, une toiture et des canalisations laissent apparaître des fuites amplifiant la dégradation du bâtiment et le palier de l'escalier

En second lieu, l'arrêté du 7 novembre 2017 a prescrit des travaux, à réaliser dans un délai d'un mois, de mise en sécurité des installations électriques, de mise en sécurité des escaliers d'accès et des

la société AB Bâtisseurs entre les mois de mars et juin 2014 que les travaux réalisés par cette entreprise ont consisté, pour un montant total de 23 016,52 euros, en la dépose d'une cheminée, d'un escalier

antérieurs seraient réaffectées aux commerces présents au rez-de-chaussée ainsi que d'une reprise en sous-œuvre incluant le percement d'ouvertures dans les murs de refend, la démolition de trois cages d'escalier

D pour la réalisation de murs de soutènement et de clôtures, la création de terrasses et la mise en place d'un portail et d'un escalier, sur une parcelle cadastrée section située . M.

requérants sur les bâtiments se sont élevés à 1 327 195 euros TTC et ont consisté en la réfection totale de la charpente et de la toiture, la réfection complète de l'installation électrique, la pose d'un escalier

parcelle de domaine public maritime située en arrière du quai, ainsi que des plates-formes d’une emprise de 325 m², constituées par un jardin et une terrasse en encorbellement, deux débarcadères et escaliers

ce jour du 27 avril 2019 où il était seulement venu assister à la manifestation ; lorsqu'il a été blessé par un éclat de grenade, il se trouvait en compagnie de journalistes, sur les marches d'un escalier

l'instruction, en particulier des constats effectués suite à la visite du site par l'inspection du travail le 25 février 2019, que l'installation de rampes d'éclairage directement fixées dans une trémie d'escalier

Il ressort du plan de masse et du plan du rez-de-chaussée que le projet prévoit l’implantation d’un escalier extérieur, pour l’accès piéton au rez-de-chaussée, dont les premières marches et la rampe seront

Au demeurant, seules des autorisations pour se rendre à des activités d'escalade et d'équitation ont été refusées dès lors que ces déplacements, à Pantin et à Bry-sur-Marne, fondés uniquement sur des convenances

Enfin, il s'est rendu coupable de faits, commis le 10 juillet 2019, de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance (récidive

entraîné la mort sans intention de la donner, et d’autre part, d’une condamnation du 14 décembre 2020 à un an d’emprisonnement par le tribunal correctionnel d’Alençon pour vol avec ruse, effraction ou escalade