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2 889 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03052_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Toutefois, il ressort également de ce rapport, établi par un neurochirurgien et un psychiatre, que l'essentiel de la symptomatologie de la requérante présente une dimension subjective.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02563_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

F..., ont demandé au tribunal administratif de Paris, à titre principal, d’ordonner avant dire-droit une expertise médicale confiée à un collège d’experts spécialisés en psychiatre, neurologie et ophtalmologie

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00414_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par ailleurs, dans son rapport dressé le 27 septembre 2018, le psychiatre missionné par le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Corse pour examiner l'appelante fait

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02390_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

D'autre part, les difficultés physiques résultant de cet accident sont également à l'origine d'un état anxio-dépressif, le psychiatre agréé ayant examiné M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL05001_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ainsi, dans son rapport du 8 février 2017, le docteur D, psychiatre, estime qu'il " est difficile de ne pas envisager un continuum entre les troubles développés depuis 2008 et encore présents en 2016 "

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01356_20230710

Admin. Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Considérant ce qui suit : Mme A... a été recrutée par le centre hospitalier Alpes-Isère comme médecin psychiatre contractuel, sur le fondement des dispositions du 4° de l'article R. 6152-402 du code

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03421_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Toutefois, il résulte d'un certificat médical d'un psychiatre, praticien hospitalier, en date du 9 janvier 2019, que Mme B, qui a subi dans son pays d'origine un viol avec séquestration et violences graves

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03156_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

supérieur consécutives à l'amputation de la phalange digitale de son pouce gauche et d'un syndrome anxiodépressif chronique sévère nécessitant la prise de mirtazapine deux fois par jour et un suivi psychiatrique

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00287_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

F, qui est atteint d'une paraparésie et d'un syndrome dépressif majeur et présente une addiction sévère aux opiacés, pour lesquels il bénéficie d'un accompagnement psychiatrique et d'un traitement médicamenteux

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00802_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

dont au demeurant la date est inconnue, elle fait valoir que la plainte déposée par son ex-époux n’a donné lieu à aucune poursuite ni sanction pénale et qu’elle a depuis fait l’objet d’un suivi psychiatrique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02195_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Les documents médicaux produits, notamment un certificat médical d’un psychiatre du 12 juin 2024 indiquant qu’elle bénéficie de consultations psychiatriques depuis mars 2023 et que son état clinique est

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00072_20240708

Admin. Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

indique l'identité de l'intéressé, la date à laquelle il déclare être entré sur le territoire national, ainsi que sa situation administrative et personnelle depuis, et mentionne notamment son état psychiatrique

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_24LY00758_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

A B conteste son hospitalisation en soins psychiatriques sans consentement au centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA03578_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

saisi le tribunal administratif de Paris d'une demande tendant à l'annulation de la décision du 11 décembre 2020 par laquelle le directeur général du groupe hospitalier universitaire (GHU) Paris psychiatrie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02143_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

Le psychiatre désigné exerçant dans le même établissement hospitalier que celui mandaté par la collectivité, Mme B a saisi le juge des référés du tribunal administratif de Rennes.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02343_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Elle soutient que : - la commission de réforme aurait dû comprendre un médecin psychiatre ; - elle aurait dû également comprendre des représentants de l'administration ; - l'affection dont elle

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02156_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Il résulte des deux rapports d'expertise psychiatrique établis par deux médecins différents les 7 mars et 29 juillet 2020 à l'intention de la commission de réforme appelée à se prononcer sur la demande

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02671_20240313

Admin. Appel

13 mars 2024

13 mars 2024

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A D et Mme C D ont demandé au tribunal administratif de Paris de condamner le groupement hospitalier universitaire (GHU) Paris Psychiatrie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01435_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Enfin, l’article 1er de l’arrêté du 28 mars 2007 relatif à l'indemnité d'activité sectorielle et de liaison prévoit que cette indemnité est versée « aux psychiatres des hôpitaux qui effectuent, dans le

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00604_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

L'expertise réalisée par le Dr D, médecin psychiatre, le 5 juin 2020, sur la base de laquelle la commission de réforme a émis son avis, conclut que son état ne relève pas d'une maladie professionnelle.

Source officielle

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DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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