Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE01581_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
elle a suivi des cours de français, qu’elle a obtenu un certificat pratique de langue française niveau B2 et qu’elle a sollicité, au titre de l’année 2024-2025, son inscription en première année de master
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05277_20250225
25 février 2025
25 février 2025
C B a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 4 juin 2024 par laquelle le président de l'université Paris Cité a refusé sa candidature à l'admission en première année de master
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03445_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A en 2018 ne saurait justifier une troisième inscription en première année de master au titre de l'année universitaire 2020-2021.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02764_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Elle soutient que : - l’omission sur les factures émises à l’attention de ses clients situés à Malte et au Portugal de la mention " Application de l'article 141 de la directive 2006/112/CE du Conseil
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02655_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
A a validé une première année de master sciences humaines et sociales, mention sociologie, à l'université de Poitiers au terme de l'année universitaire 2017-2018, puis qu'il a échoué à deux reprises à
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00428_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
A... n’a pas validé la première année du master en droit privé général à laquelle il était inscrit au titre de l’année universitaire 2019-2020.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02646_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Il a obtenu un master 1 en " arts, lettres et langues " en 2015, et a poursuivi dans cette filière en vue d'obtenir un master 2.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00962_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A était inscrite en première année de master Agrosciences en 2016/2017, puis en deuxième année de master en 2017/2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21854_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
F a validé un master 2 de sciences humaines et sociales mention " Ethnologie - Transformations des sociétés contemporaines " à l'issue de sa seconde inscription au titre de l'année 2017-2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01128_20240215
15 février 2024
15 février 2024
de droit, économie, gestion mention " carrières publiques " et spécialité " environnement et gestion du territoire " délivré par l'université de Toulon, ainsi que d'un master de droit, économie, gestion
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21661_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mattler renonce à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Mattler de la somme de 1 200
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04900_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Elle a obtenu un master de droit économique européen et international au titre de l'année universitaire 2019-2020.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03042_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Il soutient que : - ainsi que l'a retenu le tribunal, la décision du 1er août 2022 est entachée d'erreur manifeste d'appréciation ; - postérieurement à cette décision, il a validé un master 1 " responsable
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02191_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
C A, ressortissant camerounais né en 2001, était inscrit en deuxième année du " Programme grande école " conférant le grade de master au sein de la South Champagne Business School, anciennement Ecole Supérieure
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01915_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... soutient être inscrit auprès de l’école de commerce European Bachelor Masters, il ne produit aucun certificat d’inscription au titre de l’année 2023-2024, sans que puisse tenir lieu de justification
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02223_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que depuis la validation de son master 2 à l’issue de l’année universitaire 2019-2020, M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02719_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
B, délégué médico-commercial au sein d'une société pharmaceutique en Algérie, qui est titulaire d'un diplôme d'ingénieur en sciences alimentaires, obtenu en 2003, ainsi que d'un master 2 en nutrition humaine
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03692_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B, de nationalité marocaine, y a obtenu, au terme de l'année universitaire 2021/2022, un diplôme de master en biologie et agrosciences.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00605_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Après avoir obtenu, en 2010, un diplôme de master d'études sociales à finalité professionnelle et, en 2012, un master de sciences humaines et sociales à finalité de recherche, il s'est inscrit en doctorat
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03428_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a obtenu au titre de l'année 2018-2019 un Master 1 à l'Institut national supérieur formation et recherche - handicap et formation adaptés (INSHEA) puis s'est
Source officiellePage 23 sur 62
BAUDOIN, Matteo, Joel, Phillipe
02/08/2026
Voir →
Lefrancois, Matteo
02/08/2026
Voir →
BONNEFONT, Matthieu
02/08/2026
Voir →
CHICHERI, Mattéo Daniel Gilles Stéphane
02/08/2026
Voir →
SELARL Matthieu Delloye
02/08/2026
Voir →