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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03063_20250707
7 juillet 2025
En sixième lieu, si le requérant conteste la mesure d'éloignement en litige en soutenant qu'il ne peut être traité qu'en France pour un " potentiel cancer gastrique ", il ressort des pièces versées au
1re chambre - formation à 3
DCA_25DA01105_20260205
5 février 2026
Cet examen, réalisé en mai 2025, a révélé la présence d’adénopathies intrapéritonéales et rétropéritonéales faisant suspecter une récidive de cancer.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02043_20240703
3 juillet 2024
B, qui était atteint d'un cancer " épidermoïde de bon pronostic ", nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité.
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02305_20240620
20 juin 2024
C fait valoir qu'il souffre d'un cancer du poumon qui nécessite des soins et un suivi spécialisés réguliers qui ne sont pas disponibles dans son pays d'origine.
1ère Chambre
DCA_22NT02513_20230505
5 mai 2023
A souffrait d'un cancer diagnostiqué en 2018. Il a ensuite été opéré à plusieurs reprises et a dû effectuer des séances de chimiothérapie et de radiothérapie avant l'arrêté contesté.
4ème chambre
DCA_22PA01192_20230623
23 juin 2023
Saint-Denis, ou par le docteur D, médecin oncologue du même hôpital, et le 2 mars 2022 par le docteur A, médecin oncologue à l'hôpital de Sidi Ghiles (Algérie), que Mme F épouse C, qui souffre d'un cancer
8ème chambre
DCA_22PA03208_20230626
26 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A C épouse B a été prise en charge à partir de 2017 pour un cancer de l'endomètre avec emboles positifs qui a notamment nécessité une hystérectomie totale en février
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02837_20230330
30 mars 2023
Pour contester cet avis dont la préfète de la Loire s'est appropriée le contenu, Mme A soutient qu'elle a subi un cancer du sein droit en 2015 qui a nécessité un traitement par mastectomie et qui justifie
5ème chambre
DCA_22VE01676_20230622
22 juin 2023
C fait valoir qu'il souffre d'un cancer de la prostate qui nécessite des soins et un suivi spécialisés réguliers qui ne sont pas disponibles dans son pays d'origine.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03714_20241205
5 décembre 2024
de grande taille, hilaire bilatérale ", c'est-à-dire une augmentation de volume des ganglions lymphatiques situés au niveau des grosses bronches de chaque poumon, laquelle peut être en lien avec un cancer
6ème Chambre
DCA_22PA05304_20231010
10 octobre 2023
leur terrain, avec une arme à feu, une altercation a éclaté et leur cousin, touché par une balle, est décédé, que son frère et lui-même ont été tenus pour responsables de ce décès et qu'ils se sont cachés
3ème chambre
DCA_22TL00616_20231121
21 novembre 2023
Estimant que la présence de ces ouvrages hydrauliques lui avait été cachée lors de la vente par le vendeur et par l'agence immobilière, M.
DCA_23MA00511_20241028
28 octobre 2024
en cas de contentieux où, en l'absence du fait du délégataire, la métropole () aurait imposé une décision au délégataire sans que celui-ci n'émette une réserve dûment justifiée / - en cas de vices cachés
DCA_23MA02375_20240916
16 septembre 2024
Pour corroborer l'existence d'un phénomène " fume event " ou syndrome aérotoxique, il est produit le rapport établi par un professeur de pharmacologie et biologie des cancers et de neurobiologique, le
DCA_21DA01735_20220517
17 mai 2022
Si Mme A présente un tableau clinique associant des troubles articulaires aux suites d'un cancer du sein pris en charge en 2017 présentant un risque majeur de rechute et nécessitant un suivi régulier,
DCA_21DA01950_20221102
2 novembre 2022
coefficient de capitalisation de 24,797 compte tenu de l'âge de 54 ans d'Henri B, il résulte de l'instruction qu'en l'absence d'accident médical non fautif, l'espérance de vie d'Henri B, atteint d'un cancer
4ème Chambre
DCA_21VE01962_20221216
16 décembre 2022
S'il soutient également qu'il est atteint d'un cancer du rein, le certificat médical qu'il produit attestant de la nécessité d'un suivi biologique et radiologique deux fois par an ne permet pas de considérer
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00318_20240213
13 février 2024
qui assurent ces formations concluent, conjointement avec les centres hospitaliers régionaux, conformément aux articles L. 713-5 et L. 713-6, et, le cas échéant, avec les centres de lutte contre le cancer
DCA_22BX00337_20240213
2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02016_20221026
26 octobre 2022
dégradation de ses conditions de travail a retenti sur son état de santé physique et moral puisqu'elle a développé un eczéma allergique, reconnu comme maladie professionnelle ; elle a aussi développé un cancer
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