CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 789 résultats pour « Gautry »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02618_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02640_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Gauthier La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01971_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il souffre de plusieurs pathologies graves, qu'il est pris en charge pour un diabète de type II insulinodépendant, qu'il est suivi dans le service d'hépato-gastro-entérologie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02844_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Par ailleurs, il ressort d'une correspondance en date du 28 mars 2024 produite devant le tribunal, adressée par le Dr A, médecin gastro-entérologue au centre hospitalier de Figeac à sa consœur le Dr C

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02693_20230426

Admin. Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 16 décembre 2022, la SARL Le Triangle, représentée par Me Gauthier Jamais, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme de 4 000 euros

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22230_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

secret médical, que l'intéressée observe un traitement au long cours composé de médicaments commercialisés sous les marques Prop[r]anolol 160mg et Delursan 750mg, que son état nécessite un suivi en gastro-entérologie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00834_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

C lors de sa consultation en 2007 n'était pas évocatrice de reflux gastro-œsophagiens et qu'aucune exploration complémentaire n'a alors été réalisée ; M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01192_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

J..., entrepreneur individuel, le GAEC La Louisette, la SCEA Le Brin d’herbe, AC... des Gautronnes, la SCEA Le Moulin du Renclos, le GAEC Le Val Boisé, AC... de l’Orme, AC...

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02438_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

E..., représenté par Me Gauthier Van Den Schrieck, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il n’a pas fait droit à l’intégralité de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge des

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE02469_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GAUTHIER La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03413_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03416_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03621_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03828_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04739_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Benoit, représentant la Société Aviva Metals Europe.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01835_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02463_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Gauthier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02645_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de de l'économie, des finances et de l'industrie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02118_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02143_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Source officielle

Page 24 sur 90

← PrécédentSuivant →