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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA01572_20240711
11 juillet 2024
objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le changement des ampoules dans les cellules, s'agissant de l'année 2021, la réfection des parloirs, des cours de promenades, des blocs
DCA_23PA01573_20240711
DCA_23PA01574_20240711
DCA_23PA01575_20240711
DCA_23PA01576_20240711
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00362_20240704
4 juillet 2024
souffre d'une granulomatose systématique avec atteinte ganglionnaire et cardiaque et est par ailleurs suivie pour un diabète de type II, une hypertension artérielle, des lombalgies chroniques et un bloc
DCA_21MA02919_20220922
22 septembre 2022
Après brutalement il est écrit sans horaire, « hématome du bras gauche, scanner puis sera repris au bloc cet après-midi ».
3ème Chambre
DCA_23VE00135_20250612
12 juin 2025
Par ailleurs, par un acte notarié du 9 janvier 2014, elle a cédé divers biens immobiliers, dont une maison située 6 impasse des hautes granges à Blois, estimés à une valeur de 310 002 euros, dont 310 000
3ème chambre
DCA_23PA02636_20250402
2 avril 2025
dans son mémoire de réponse à la MRAe, inclus au dossier d'enquête publique ainsi qu'il a été dit, le département a précisé que le financement du projet était réparti entre la Région pour 49 %, le " bloc
DCA_23PA00756_20240711
DCA_23PA00757_20240711
DCA_23PA00758_20240711
Juge des référés
DCA_25BX02072_20251216
16 décembre 2025
des arènes, insuffisamment argileuses et homogènes pour jouer leur rôle de soutènement, à la venue de matériaux dans les forages en raison du caractère disloqué du substratum rocheux, à la présence de blocs
DCA_25TL00220_20250930
30 septembre 2025
Le rapport indique qu’il en était de même de la prescription 8, consistant à isoler le local rangement du rez-de-chaussée par des parois CF 1 heure avec un bloc-porte CF ½ heure munie d’un ferme-porte,
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02715_20230310
10 mars 2023
ORDONNE : Article 1 : Le docteur F E, médecin généraliste, domicilié 1 rue du Colonel de Montlaur à Blois (41000), est désigné en qualité d'expert.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00599_20231207
7 décembre 2023
En premier lieu, l'administration a réintégré dans les résultats des exercices en litige le montant de dépenses relatives à des achats de béton et de blocs de béton, de zinc et de plomb pour toiture, et
DCA_22LY02505_20241009
9 octobre 2024
Les enrochements projetés (comme les anciens) étant superficiels sur le substratum alluvial à blocs, ils n'interrompront pas ces flux hyporhéiques Dans ce contexte, il y a peu de risques que des aulnes
DCA_22TL20387_20240523
23 mai 2024
bénéfices réalisés par les personnes physiques désignées ci-après : / () 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03364_20231012
12 octobre 2023
B a été transporté d'urgence en hélicoptère au CHU de Martinique, où il a été admis le 1er décembre 2010 vers 14 heures 30, et aussitôt transféré au bloc opératoire pour le remplacement de l'aorte ascendante
DCA_21NC03342_20240314
14 mars 2024
revendre, des actions ou parts créées ou émises par les mêmes sociétés. 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc
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