Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mars 2024.

Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le rapporteur, S. Gueguein La présidente, K.

B, représenté par Me Gaillard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer la décharge de l'imposition et des majorations

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère.

Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 juin 2022.

Délibéré après l'audience du 12 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère,

Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 janvier 2024.

Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 avril 2023.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 août 2021, l'EURL Auto Conseil Aixois, représentée par Me Gaillard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Gaillard

Gaillard

Gaillard

du 2 juin 2024 par lequel la coordinatrice du bureau régional d’aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Limoges a demandé aux bâtonniers de l’ordre des avocats de Limoges, de Brive-la-Gaillarde

demande de permis de construire deux maisons individuelles avec piscine sur des parcelles cadastrées section AT nos 315 et 154 situées respectivement au 23 rue du Prieuré de Comprian et au lieu-dit Les Gaillards

Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 juillet 2022.

A, représenté par la Selarl Gaillard Oster Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 octobre 2020 en tant qu'il a rejeté ses conclusions à fin d'annulation dirigées contre l'arrêté

Délibéré après l'audience du 26 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère.

Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.

Stéphane Gueguein, président assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juillet 2025.

Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2023.