Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT00367_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
partie base, sous les habillages bois, les façades ne sont pas peintes " et qu'à l'intérieur, de multiples châssis de menuiserie intérieure en bois ne sont pas posés, qu'il s'y trouve de multiples rouleaux
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01664_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
au Club 18, tels qu'il ressortent des affiches promotionnelles, et, d'autre part, sur le nombre réel de billets vendus déterminé en fonction du nombre de billets commandés auprès du fournisseur de rouleaux
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03632_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire et des mémoires, enregistrés le 8 août 2023, le 20 octobre 2023 et le 3 avril 2024, Mme B, représentée par la SELARL Basic Rousseau Avocats, demande
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00381_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Rousseau pour le centre hospitalier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01857_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2020, Mme A, représentée par Me Rousseau, conclut au rejet de la requête et à ce que les requérants lui versent la somme de 4 000 euros au titre de l'article
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00840_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
... soutient que la décision litigieuse porte une atteinte disproportionnée à sa liberté d’aller et venir en tant qu’elle la contraint à se présenter trois fois par semaine au commissariat Waldeck Rousseau
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01712_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Considérant ce qui suit : Après s’être portés acquéreurs, le 17 juin 2021, du Bar-Tabac-Jeux « Le Mirage », situé avenue Jean Rondeaux, à Rouen, M. et Mme C... ont déposé une demande aux fins d’obtenir
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY00396_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le chiffre d'affaires de la station de nettoyage de véhicules a été déterminé à partir des relevés des compteurs électroniques, s'agissant des deux équipements de type rouleaux, et des achats consommés
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_24BX00622_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Natura 2000 Plaine Sud-Est de Niort est également définie pour d'autres espèces d'oiseaux d'intérêt communautaire (œdicnème criard, hibou des marais, busard cendré, busard Saint-Martin et busard des roseaux
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01004_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
C a acquis en 2011 un appartement situé 4 allée des Roseaux aux Haillan (Gironde), qu'il a placé sous le dispositif Scellier, secteur intermédiaire.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02507_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le SCOT du Golfe de Saint-Tropez identifie comme réservoir de biodiversité le secteur des Salins de Saint-Tropez en tant que zone aquatique et humide propice au bruant des roseaux, à la cisticole des joncs
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02978_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 octobre 2020, 16 et 18 janvier 2023, la SAS Bâtiments Energies Assistance (BEA), représentée par Me Roulleaux, demande à la
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00303_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
en fusion dans un autre four dit " float " chauffé à une température de 1 100 degrés pour être traités à l'étenderie, phase consistant à faire progresser le ruban de verre sortant du float sur des rouleaux
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01775_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 juillet 2023, 12 mars 2024 et 3 mai 2024, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la société Le Laurain, représentée par Me Rousseau-Wiart, demande
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00841_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
C a acquis, le 3 janvier 1989, une maison de village située sur la parcelle cadastrée section AI n° 451, au 3 rue Jean-Jacques Rousseau, dans le centre ancien de la commune de Salernes (83690).
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02216_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A, représenté par Me Rousseau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 25 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 9 juillet 2019 par laquelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01858_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2020, Mme A, représentée par Me Rousseau, conclut au rejet de la requête et à ce que les requérants lui versent la somme de 4 000 euros au titre de l'article
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00343_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Groutsch, rapporteur public, - et les observations de Me Rousseau pour le CHU de Lille.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01347_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
AP 24 jouxte à l'est des parcelles construites, qu'elle est raccordée aux réseaux et qu'une aire réservée au stationnement des camping-cars a été aménagée, au sud de ce secteur, le long de la rue de Roseaux
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01360_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
déjà une maison d'habitation, qu'elles jouxtent à l'est des terrains construits et qu'une aire réservée au stationnement des camping-cars a été aménagée, au sud de ce secteur, le long de la rue de Roseaux
Source officiellePage 27 sur 31