B s'alcoolisait à l'excès toutes les fins de semaine, qu'elles avaient déjà fait l'objet de menaces et de violences réitérées, ainsi que le fils mineur du couple, qu'elles avaient dû cacher les grands

Mme C, qui est atteinte d'un cancer du sein, soutient que le coût du traitement serait trop élevé en Algérie et qu'elle n'y bénéficierait pas d'un suivi régulier.

Par la seule production d'une attestation de son épouse faisant état du cancer du col de l'utérus dont elle a été atteinte en janvier 2022 et d'un certificat médical non circonstancié relatif à la nécessité

Mme D... fait valoir qu’elle a indiqué lors de son audition par les services de police qu’elle souffrait d’un cancer de l’estomac et qu’interpellée en flagrant délit et privée de liberté dans le cadre

De même, il apparaît qu'en juillet 2020, un gouvernement d'un Etat membre de l'Union européenne a imposé une mesure " attrape-tout " (" catch all ") à des exportations d'une société de production métal

Il ne saurait en être déduit que la déclaration de ces éléments cache en réalité une affectation, une utilisation, autre que celle mentionnée dans le dossier de demande de permis de construire modificatif

appel un certificat médical daté du 20 décembre 2021 qui fait état d'une hypertension artérielle traitée, de céphalées, de troubles associés à la ménopause et de l'existence d'antécédents familiaux de cancer

manifestement infondée, n'aurait pas été en mesure de tenir compte correctement de la vulnérabilité de l'intéressé qui a indiqué, devant le tribunal administratif, " sans être contredit souffrir d'un cancer

Admission : / Le pouvoir adjudicateur prononce l'admission des prestations, sous réserve des vices cachés, si elles répondent aux stipulations du marché.

D a déclaré, au cours de l'audition précédant l'édiction de l'arrêté du 21 décembre 2022, ne pas avoir demandé l'asile en France ou dans un autre pays européen, de sorte qu'il a frauduleusement caché à

totale, 30 000 euros au titre de l'incapacité permanente partielle, 3 500 euros au titre des souffrances endurées évaluées à 2,5/7, et 10 000 euros au titre du préjudice moral ; il est atteint d'un cancer

Enfin, l'article 7 du même arrêté dispose : " () Au cours de la période probatoire, la découverte d'une affection médicale préexistante à l'engagement, qu'elle soit méconnue ou cachée par le candidat,

Par un mémoire, enregistré le 28 mars 2025, la société Etablissement Cance, représentée par Me Lanéelle, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête ; 2°) à titre subsidiaire

d'une exceptionnelle gravité ce dernier peut cependant bénéficier effectivement d'un traitement approprié en Algérie, l'intéressé fait valoir qu'il bénéficie en France d'un suivi spécifique suite à un cancer

Parlement Européen, de la classification des champs électromagnétiques de radiofréquences au sein de la catégorie " peut-être cancérogènes pour l'Homme " par le Centre International de recherche contre le cancer

A, qui a été blessé le 15 décembre 1960 en Algérie, en récupérant un lot de munitions dans une cache, par une grenade au phosphore déjà dégoupillée, a demandé une pension militaire d'invalidité au titre

B A, né en 1943, qui a effectué plusieurs séjours à Mururoa entre les années 1981 et 1984, a développé des cancers de l'estomac et de la prostate.

qui assurent ces formations concluent, conjointement avec les centres hospitaliers régionaux, conformément aux articles L. 713-5 et L. 713-6, et, le cas échéant, avec les centres de lutte contre le cancer

En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier que la requérante a été victime d'un cancer du sein qui a été traité par une intervention chirurgicale, suivie d'une chimiothérapie et qu'elle doit encore

. / Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard. ". 3.