Il ressort des pièces du dossier que si le taux de vacance des logements à Obernai se situe autour de 7 % et est donc proche de la moyenne nationale, il est à tendance légèrement baissière alors que le

novembre 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, et un mémoire enregistré au greffe de la Cour le 26 novembre 2024, la commune de Venelles, représentée par Me Gouard-Berguet de la SCP Lesage

Ce rapport constate que l’intéressé ne présentait ni déficit moteur, ni troubles sensitifs, ni amyotrophie des membres inférieurs, mais une douleur chronique du bas du dos, une légère irradiation aux membres

Si la population a légèrement augmenté entre 2009 (6 998) et 2014 (7 146), la tendance à la diminution de population a repris ensuite, la population s’étant stabilisée en dernier lieu à 7 016 habitants

il ressort des pièces du dossier, et notamment de tableaux établis par la CCIR Auvergne-Rhône-Alpes pour les années 2017 et 2018 que le niveau d'augmentation moyen des femmes est pour l'essentiel légèrement

Par ailleurs, l'affichage continu n'est pas remis en cause par la présence constatée du panneau d'affichage sur un arbre à l'entrée de la propriété, légèrement en retrait par rapport à son emplacement

Par suite, la valeur vénale du chalet A pouvant être évaluée à un montant de 1 076 722, 47 euros, légèrement supérieur au montant de 1 068 122, 72 euros retenu par l'administration, celle-ci doit être

Les travaux de réfection de la voie réalisés depuis les années 70 auraient abouti à la relever légèrement.

médical sur le territoire français, il ressort des pièces du dossier qu'il a été hospitalisé en France à la suite d'un accident de la circulation le 29 octobre 2021, qui a occasionné des douleurs et une légère

travaux est bien située dans un espace remarquable du littoral, identifié n° 2B2 dans l'annexe 7 du PADDUC, soutient toutefois que son projet, qui ne consomme aucun nouvel espace naturel, se borne en une légère

Enfin, la circonstance que certaines éoliennes se superposent avec les machines des parcs existants, et que la lecture du parc en litige apparaît légèrement plus confuse que celle des parcs existants,

en litige et exprimés par ses auteurs dans le projet d'aménagement et de développement durables (PADD), visent à prévoir un développement raisonné des deux bourgs de Lées et Athas en favorisant une légère

nouvelles liées à l'ouverture au public des espaces naturels et à la valorisation de la zone et aux activités qui y sont traditionnellement implantées (chasse) sous réserve qu'il s'agisse d'installations légères

relevé que les factures établies par Mme B, qui correspondent en réalité aux prestations exécutées par son mari, ont permis au requérant de maintenir son chiffre d'affaires déclaré à un montant total légèrement

A cet égard, la légère baisse constatée entre le chiffre d'affaires de l'exercice clos en 2011/2012, et celui extrapolé de l'exercice clos en 2012, de l'ordre de 2,5 %, ne traduit pas, au regard de la

Il est vrai que le périmètre de l'aire de survol des pales de l'éolienne déborde légèrement sur la zone d'exclusion de 200 mètres préconisée par l'expertise biologique fournie par le CPIE des Mauges.

E l'existence d'une légère mobilité de l'implant situé au niveau de la dent 23 et avoir eu un échange à ce titre avec le chirurgien-dentiste de l'AP-HP, aucune trace de ces échanges n'est produite et aucune

dossier que l’intéressé était inscrit, au cours de l’année scolaire 2019-2020, en première « travaux publics » au sein d’un lycée professionnel gardois et qu’il a obtenu une moyenne générale très légèrement

K ne peuvent sérieusement soutenir, au vu des constats mentionnés au point 11, que la posidonie serait une algue extrêmement légère emportée par le vent.

Si, par ailleurs, ce changement d’affectation entraîne pour lui la perte de la nouvelle bonification indiciaire bénéficiant aux chefs d’établissements, soit 187,44 euros par mois, une baisse légère de