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AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA00996_20240627
27 juin 2024
objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le changement des ampoules dans les cellules, s'agissant de l'année 2021, la réfection des parloirs, des cours de promenades, des blocs
DCA_23PA00998_20240627
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02590_20240708
8 juillet 2024
été réalisés conformément à ce qui était prévu, en revanche, n'ont pas été réalisés les travaux d'isolation du 1er étage, l'escalier intérieur, la pompe à chaleur, le chauffe-eau thermodynamique, le bloc
2ème chambre
DCA_22TL20295_20240326
26 mars 2024
D'autres traitements ont dès lors été effectués, notamment la réalisation de blocs sympathiques en mai-juin 2011, puis la mise en place d'un cathéter péri nerveux en juillet 2013 et l'implantation d'un
3ème chambre
DCA_22TL20366_20231004
4 octobre 2023
Il peut délivrer une ou plusieurs parties identifiées de certification professionnelle classée au sein du répertoire mentionné à l'article L. 335-6 et visant à l'acquisition d'un ou plusieurs blocs de
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04555_20231228
28 décembre 2023
matériellement erronés, recueillis à la suite d'une enquête administrative menée exclusivement à charge ; les opérations qui interviennent au cours des astreintes sont dues à un problème de disponibilité des blocs
DCA_20BX01721_20221117
17 novembre 2022
A l'endroit de la chute, le trottoir, délimité par des blocs de pierre de couleur foncée qui ne se distinguent pas à cette heure-là de la couleur du revêtement de la chaussée, est d'une hauteur de vingt
8ème chambre
DCA_21PA02280_20221114
14 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que l'immeuble situé 48 rue de la République à Saint Denis à l'angle de deux rues est composé de sept bâtiments constituant un bloc structural monolithique.
1ère Chambre
DCA_22NT00225_20231114
14 novembre 2023
B, les informations occultées concernaient d'autres clients des fournisseurs concernés ainsi que les blocs " informations requises " comportant la demande formulée aux autorités étrangères et non des éléments
DCA_25LY01086_20260326
26 mars 2026
La société pharmacie H... quant à elle devait obtenir l’autorisation d’urbanisme nécessaire à des travaux portant sur la façade de son local (installation d’un bloc de climatisation notamment) et à la
4ème chambre
DCA_25NT00732_20260410
10 avril 2026
utilisation du parking dit C... au mois d’août 2021, d’une utilisation de seulement 12 jours en juin 2021, d’une dizaine de jours en juillet, de l’utilisation du parking par un pêcheur tiers qui a déplacé le bloc
DCA_25PA03202_20260225
25 février 2026
ressort du procès-verbal de contravention de grande voirie n° 646/DEQ/MOOR du 10 juillet 2024 que son auteur, agent assermenté, a constaté la construction d’un « enrochement bétonné constitué de gros blocs
7ème chambre
DCA_20PA04010_20220720
20 juillet 2022
. / 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc ou par locaux () ".
DCA_20TL02300_20230316
16 mars 2023
Les besoins de fourniture de blocs d'enrochement de 100 à 500 kilogrammes pour le chantier de l'agrandissement du port de la commune de Port-la-Nouvelle ne permettent pas, à eux seuls, de faire regarder
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00236_20221118
18 novembre 2022
qu'ont été édifiés en partie sur la bande de terrain en cause, dont il est contant qu'elle constituait à l'origine une voie de passage, un embarcadère/débarcadère, en partie ouvert et couvert, avec un bloc
9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03560_20220503
3 mai 2022
relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation et prévoit notamment un « encloisonnement de l’escalier » visant à séparer les circulations horizontales de la cage d’escalier par des blocs-portes
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA04727_20230105
5 janvier 2023
mars 2018, la modification des ouvertures de cette extension, la pose d’un pare-vue à distance de la limite nord du terrain d’assiette, la modification de l’aménagement paysager et l’installation d’un bloc
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00608_20220428
28 avril 2022
De même, s'agissant de la conception de la partie des blocs opératoires, basée sur un modèle évolutif et sur l'installation d'une centrale de ventilation alliant une maintenance facilitée et la réduction
DCA_23TL02549_20260203
3 février 2026
ainsi que le relève, au demeurant, l’expert, le docteur ..., chirurgien maxillo-facial, a eu lieu dans une zone multi-opérée, aux tissus sous-cutanés remaniés et par là même fragilisés recouvrant un bloc
6ème chambre
DCA_23VE00019_20231222
22 décembre 2023
D'autre part, il n'apporte aucun élément de nature à établir que l'obligation qui lui est faite de se présenter les lundis, mercredis et vendredis à 8 h 30 au commissariat de police de Blois serait disproportionnée
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