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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il a été victime, à l'occasion de son service, d'un premier accident, survenu le 4 septembre 2012, en poussant un chariot, provoquant une gonalgie droite, puis d'un second accident, survenu le 12 juin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02423_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La SARL RECUP 83 a, dans le cadre de la liquidation judiciaire de la SARL Auto-Métaux, locataire de l'autre partie du terrain, revendiqué la possession d'une presse, de pelles, d'un camion, d'un chariot
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02689_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
S'il produit un avis d'imposition sur les revenus de 2022 établi en 2024, un certificat de réalisation d'une formation de chariots à conducteur porté en date du 9 février 2024 et une promesse d'embauche
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03953_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 15 octobre 2021 sous le n° 21BX03953, la société Auplata Mining Group-AMG, représentée par Me Chaillou et Me de La Ville-Baugé
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04639_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A et de Me Charroux pour la commune de Chennevières-sur-Marne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02074_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
sécurité civile - PSC1, un titre professionnel d'agent magasinier et de vendeur-conseil magasin, un certificat d'aptitudes professionnelles métiers de la blanchisserie et une habilitation à conduire des chariots
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00763_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Seine-et-Marne, les services de la gendarmerie ont constaté la présence de deux ressortissants tunisiens démunis d'autorisation de travail à bord d'un fourgon appartenant à la société Nour chargé de chariots
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00197_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
B se prévaut d'une licence dans le domaine du commerce obtenue dans son pays d'origine et d'une formation professionnelle de conducteur de chariot de manutention effectuée en France en 2018, ces seuls
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00928_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
C a reproché à un intérimaire sa lenteur d'exécution, ce qui a généré un stress chez ce salarié en reconversion qui a mis le chariot élévateur qu'il conduisait en défaut en heurtant le sol. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01305_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Au plan professionnel, bien qu’étant titulaire du CACES R489 (certificat d’aptitude à la conduite en sécurité de chariots à conducteur porté) obtenu le 23 août 2023 pour une durée de cinq ans, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01457_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
compétences numériques fondamentales du 26 juillet 2021, une attestation de réussite au diplôme d’études en langue française du 10 janvier 2024 et une attestation de fin de formation à la maîtrise de chariots
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC00157_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
L'intéressé se prévaut de ce qu'il a obtenu le 1er décembre 2020 une attestation individuelle de suivi d'une formation destinée à conduire en sécurité un chariot automoteur à conducteur porté et à obtenir
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01229_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
réserve sèche de rétablissement à proximité de denrées alimentaires (pommes fraîches) et d'emballage destinés au conditionnement de la production " et que " les équipements de stockage tels que des chariots
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02848_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
La circonstance qu'il ait exercé une activité professionnelle en tant que préparateur de commandes et suivi une formation professionnelle de conducteur de chariots pendant la période où il bénéficiait
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02909_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Enfin, les seules circonstances qu’il ait suivi des formations lui ayant permis d’obtenir un titre professionnel d’agent de propreté et d’hygiène en 2014, une qualification en matière de chariots automoteurs
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04353_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
logisticien, qu'il a suivi diverses formations, à savoir, en 2017, une formation d'agent magasinier ainsi qu'une formation sur le développement durable, et, en 2018, une formation sur la conduite de chariots
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05291_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
B a chargé sur un chariot deux portes et deux habillages de porte et qu'à 5 heures 54, une camionnette blanche a profité de l'ouverture du portail électrique pour s'introduire dans l'enceinte du dépôt.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06570_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier, notamment de la déclaration d'accident de service établie le 22 décembre 2014, que Mme C a été heurtée le 18 décembre 2014 par un chariot qui l'a blessée
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02754_20230220
20 février 2023
20 février 2023
dispositions, eu égard notamment aux circonstances rappelées au point 5, quand bien même il justifiait, en dernier lieu, d'un emploi de préparateur de commande, d'une formation dans la conduite des chariots
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04607_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
français depuis lors, en compagnie de ses sœurs et ses neveux, et qu'il est hébergé par la communauté d'Emmaüs au sein de laquelle il est très actif et a passé avec succès la formation CACES R489 chariots
Source officiellePage 3 sur 8