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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03067_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Matras pour Mme A, et de Me Millanvois pour la commune de Crest ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01339_20230210
10 février 2023
10 février 2023
fiscales, avant la vérification ; - à titre subsidiaire, le tableau figurant page 5 de la proposition de rectification adressée à la société comporte des erreurs de calcul; le total de la deuxième colonne
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Le 25 décembre 2015, un scanner a révélé que la sonde posée à l'hôpital de Forcilles avait migré dans le côlon gauche.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04499_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
que l'infirmité pour laquelle il sollicite des droits à pension consisterait, au sens du guide-barème, dont les recommandations ne sont pas impératives dans cette mesure, en une lésion latente de la colonne
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02390_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
octobre 2020 par laquelle la commission de recours de l'invalidité a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité au titre des séquelles qu'elle conserve d'une blessure au genou droit, à la colonne
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02518_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Toutefois, en se bornant à faire valoir qu'il a été exposé aux radiations nucléaires au cours des années 1959-1961 et qu'il souffre d'un cancer du colon, il n'assortit pas son argumentaire des précisions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00175_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Millanvois, représentant M. J et autres, et celles de Me Benhadj, représentant la communauté de communes de la Montagne d'Ardèche.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01982_20230228
28 février 2023
28 février 2023
dégradé depuis l'avis rendu par le collège de médecins de l'OFII puisqu'il a été diagnostiqué qu'elle souffre également d'une maladie intestinale chronique nécessitant un dépistage régulier du cancer du côlon
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03013_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, après avoir transporté dix-huit enfants et trois adultes d'une colonie de vacances à l'occasion d'une sortie d'une demi-journée le 18 juillet 2017, a procédé, une fois ces passagers raccompagnés au
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02748_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
, la condition de détention d'une participation d'au moins 25 % est appréciée en tenant compte des participations de l'ensemble des cofondateurs cédants même si ces derniers ne respectent pas les conditions
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01085_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Un démontage de l’anastomose, une colostomie terminale du côlon abaissée dite « procédure de Hartmann », et une toilette péritonéale avec lame dans le pelvis ont été réalisées, associées à la prescription
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03440_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
29 décembre 1970, la société Etablissements Piot a été autorisée à exercer une activité de stockage de divers produits chimiques et d'hydrocarbures sur un terrain situé dans la zone industrielle de Collonges-au-Mont-d'Or
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03027_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
budgétaire et comptable publique ; – le titre exécutoire est entaché d’une erreur de fait dès lors que le montant total mis à sa charge ne correspond pas à la somme des montants inscrits dans la colonne
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01280_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
En deuxième lieu, le service a en particulier reconstitué le chiffre d'affaires de la société Bowlingstar Montpellier à partir des données chiffrées figurant à la colonne T, totalisant les encaissements
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01519_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Rmo est suffisamment établie par les pièces produites et ont été acquises dans le cadre d'une gestion commerciale normale, en l'occurrence les études préalables en vue de l'aménagement d'une ancienne colonie
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00185_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
troisième étage, qui n'étaient pas utilisables en l'état lors de la conclusion du bail en 2014, n'ont fini d'être raccordés à l'électricité que le 17 novembre 2015, après l'installation d'une deuxième colonne
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL01057_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
suite à sa demande de conciliation présentée le 11 juillet 2023 ; - elle a été victime d'une infection nosocomiale contractée lors de son séjour au centre hospitalier de Perpignan et non une colonisation
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01597_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Le 9 janvier 2013, le patient a été transféré à l'hôpital Louis Mourier de Colombes où il est décédé le 25 janvier suivant d'une défaillance poly-viscérale. 2.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT02484_20220829
29 août 2022
29 août 2022
A C, décédé le 14 novembre 2003 d'un cancer du côlon diagnostiqué en 1998 ; - M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00682_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Or, le tableau de synthèse produit au contentieux retrace, en 2022 et 2023, des missions d’expertises privées conduites, pour la plupart, à la suite d’apparitions de désordres et la colonne Solutions correctives
Source officiellePage 3 sur 21