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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02858_20251211
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00234_20260422
22 avril 2026
Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. La rapporteure, C.
DCA_23BX02029_20240208
8 février 2024
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX02335_20230628
28 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX02772_20230620
20 juin 2023
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Des pièces, enregistrées le 25 mai 2023, ont été présentées par le préfet de la Guyane.
DCA_24BX01898_20260108
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les observations de Me Bonneville-Arrieux, représentant M. A....
DCA_24BX02086_20250220
20 février 2025
DCA_24BX02775_20250410
10 avril 2025
Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.
DCA_23BX02337_20231212
12 décembre 2023
DCA_23BX02429_20251127
27 novembre 2025
Par un jugement du 25 novembre 2021 du tribunal correctionnel de Brive-la-Gaillarde, M.
DCA_25BX00604_20250709
9 juillet 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02366_20230711
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Benoiton
DCA_21BX03691_20220407
7 avril 2022
DCA_23BX02125_20251211
Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. Le rapporteur, C.
DCA_24BX00384_20260326
26 mars 2026
Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. La rapporteure, C.
DCA_24BX01879_20260422
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01733_20230321
21 mars 2023
Dans ces conditions, l'aspect visuel de la cascade de Pich Gaillard, qui, comme l'a relevé l'autorité environnementale est déjà difficilement visible pour un débit de 200 l/secondes, ne pourra qu'être
DCA_23BX01112_20250319
19 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02585_20250319
DCA_23BX03133_20250701
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - les conclusions de M.
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