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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL02169_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il résulte de l'instruction que Mme A souffre à la fois d'importants troubles gastro-intestinaux, ayant nécessité six interventions abdominales de 2003 à 2020, des troubles de l'articulation sacro-iliaque
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03126_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 12 janvier 2023 et des mémoires enregistrés les 11 avril et le 27 avril 2023, la société EE Bouvron, représentée par Mes Guinot et Gauthier, demande à la cour, de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01471_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A..., représenté par Me Gauthier, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 29 mars 2024 ; 2°) d’annuler la décision contestée du 6 octobre 2023 ; 3°) d’ordonner avant dire droit une
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01963_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
E, représenté par Me Gauthier Jamais, demande à la cour de rejeter la requête et de mettre à la charge de M. D la somme de 4 500 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00299_20240215
15 février 2024
15 février 2024
18 août 2022 que ces enfants, nés prématurément, ont fait l'objet d'une hospitalisation en réanimation néonatale " sans problème particulier a priori ", et que l'un d'entre eux souffre d'un reflux gastro-œsophagien
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01014_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
D B, représentés par Me Gauthier Jamais, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérants de la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02075_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2021 et régularisée le 24 mars 2022, Mme B, représentée par Me Gauthier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00310_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Gauthier / C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01072_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GAUTHIER La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE02276_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Gauthier La République mande et ordonne au ministre d’État, ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00469_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 6 février 2024, Mme B, représentée par Me Gabory, a saisi le tribunal d'une contestation de l'ordonnance du 19 décembre
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02663_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Crépey, Eulterban, Gabory, Galopin, Jahandier, Lefevre, Lemens, Boy, Médina, Michel, Daniel et Gérard Morchoisne, Pasquier, Picault, Valuet, M. et Mme A, M. et Mme E, M. et Mme G, M. et Mme C et M. et
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00317_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
E..., représenté par Me Gauthier Van Den Schrieck, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des impositions en litige ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX03529_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 août 2021 la SCI Silmaril, représentée par la SCP Canale, Gauthier, Antelme, Bentolila, Clotagatide, demande à la cour : 1°) de réformer
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03046_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Mme C a été recrutée en 2013 par le centre hospitalier de Saintonge en qualité de praticienne contractuelle, affectée dans le service de gastro-entérologie, et titularisée à compter du 1er janvier 2015
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05885_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2021, M. et Mme B, représentés par Me Gauthier, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1908220/4-3 du 17 septembre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02252_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A..., représenté par Me Gauthier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 30 juillet 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 11 juillet 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet du Bas-Rhin de réexaminer
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02772_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La SAS Salsarulo Pharma, qui a pour activité la création et commercialisation de médicaments de gastro-entérologie et d'analgésiques, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité pour la période du
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02910_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La réalisation d'un transit oeso-gastro-duodenal a mis en évidence une franche fuite du liquide de contraste permettant de diagnostiquer une fistule gastrique, conduisant au transfert de l'intéressé au
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01911_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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