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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00624_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
B, représenté par Me Hélène Détrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 13 août 2020 ; 3°) d'enjoindre à l'administration de lui délivrer la carte
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00272_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Ménage pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02113_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme - et les observations de Me Arifa pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00160_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2022, la société Extension du Parc éolien des Nouvions SAS, représentée par Me Hélène Gelas, demande
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01303_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Il résulte également de l'instruction que la zone d'étude se caractérise par une végétation dense qui correspond à une partie de la forêt du Hellet.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX03126_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
France, la société SAUR, le commissariat à l’énergie atomique, la commune de Naujac-sur-Mer, la commune de Talais, la commune de Vensac, la commune de Brach, la commune de Le Porge, la commune de Sainte-Hélène
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02601_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2022, Mme A représentée par Me Hélène Detrez-Cambrai demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 juin 2022 du tribunal
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02920_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, représenté par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Martigny la somme de 2 000 euros
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00366_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 février 2023, Mme A B, représentée par Me Marie-Hélène Calonne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre principal
Source officielle1ère chambre
DCA_26PA00206_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Simon pour M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00032_20230221
21 février 2023
21 février 2023
A, représenté par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 7 décembre 2018 ; 3°) d'enjoindre au ministre des armées, à titre principal
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00032_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01279_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1 Mme A...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01488_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Lebon substituant Me Azoulay-Cadoch pour M. B....
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01596_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04504_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme - et les observations de Me Simon substituant Me Berdugo pour M. B....
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01687_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
recours dirigé contre la décision du 20 mai 2021 de l'autorité consulaire française à Kinshasa (République démocratique du Congo) refusant de délivrer un visa d'entrée et de long séjour à Mme E D et Helena
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01331_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2023, la société Parc éolien de la vallée Berlure, représentée par Me Hélène Gelas, demande à la cour : 1°) d'annuler la décision
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02565_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
D... au collège Hélène Boucher de Chartres au titre de la rentrée scolaire de l’année 2025.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04170_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, rapporteure, - et les observations de Me Magraner pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 3 sur 32