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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00834_20240314
14 mars 2024
, des douleurs thoraciques diffuses, une dyspnée et une fatigue chronique.
4ème chambre
DCA_22NT00691_20220711
11 juillet 2022
D'une part, contrairement aux allégations de Mme B, la qualité de jeune femme isolée ne suffit pas à justifier d'une vulnérabilité particulière.
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01011_20230530
30 mai 2023
l'œil droit, aucune des pièces du dossier ne fait état, à ces deux dates, non plus que postérieurement à ces faits de service, d'une altération de l'acuité visuelle bilatérale de l'intéressé, ni de douleurs
DCA_23NT02100_20240308
8 mars 2024
Les autres éléments présentés, notamment sa situation de jeune homme isolé demandeur d'asile et son parcours migratoire, ne permettent pas d'établir qu'il se trouvait à la date de l'arrêté contesté dans
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02306_20220920
20 septembre 2022
A la suite d'un épisode de douleurs abdominales, de toux et de grande fatigue de l'enfant en février 2012, et de traitement d'une angine, sa mère a sollicité son hospitalisation, laquelle a été différée
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01937_20241003
3 octobre 2024
quant à lui prescrit à cette dernière, du 7 au 12 janvier 2017, le médicament Doxycycline, antibiotique recommandé dans le traitement de la maladie de Lyme, à la suite de quoi apparaissent diverses douleurs
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02958_20251219
19 décembre 2025
Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise du 19 avril 2023, que les souffrances endurées par le jeune A..., comprenant la douleur physique mais également les souffrances psychiques
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02710_20240711
11 juillet 2024
B, représenté par Me Jeugue Doungue, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté du 28 septembre 2023 du préfet des Hauts-de-Seine ; 2°) à titre subsidiaire, d'enjoindre au préfet
5ème chambre
DCA_24VE00049_20251211
11 décembre 2025
Ces constatations ne sont pas contestées par la requérante qui confirme que les pleurs entendus étaient ceux de l’un des enfants qu’elle accueillait, alors âgé de huit mois, souffrant de douleurs dues
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00421_20220705
5 juillet 2022
Il a été pris en charge par le service de l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde puis a bénéficié, à sa majorité, de contrats de jeune majeur conclus avec le même service.
2ème chambre
DCA_25TL00936_20251202
2 décembre 2025
enregistré le lendemain par le greffe du tribunal administratif de Toulouse, Me Huc, avocat, après avoir exposé que le 9 septembre 2024, la fille de Mme B..., alors âgée de 17 ans, se plaignant de douleurs
DCA_21MA03298_20230331
31 mars 2023
Mme F, éducatrice de jeunes enfants au sein du foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, a été victime d'un accident survenu le 3 avril 2017 au cours duquel elle a reçu un coup de pied au poignet droit.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00242_20220519
19 mai 2022
En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville ; 2.
3ème Chambre
DCA_23NT00094_20240209
9 février 2024
et C ; * 20 000 euros au titre du préjudice moral subi par le jeune E.
DCA_22BX03065_20230117
17 janvier 2023
B a présenté des douleurs permanentes de la région dorsale haute, majorées à l'effort, justifiant un traitement morphinique et responsables d'une perte d'autonomie importante.
DCA_23DA01825_20250402
2 avril 2025
au titre de la solidarité nationale ; - les autres moyens soulevés par l'ONIAM ne sont pas fondés ; - le CHU de Lille a commis des fautes en n'informant pas ses proches du risque d'addiction aux jeux
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02442_20220331
31 mars 2022
S'il résulte des certificats médicaux des 8 septembre 2020 et 1er février 2021 que le jeune A présente une pathologie grave et rare qui nécessite une prise en charge thérapeutique médico-chirurgicale sur
DCA_22NT01309_20230926
26 septembre 2023
B vivait avec une compatriote, à Boca Chica, à Saint-Domingue, dans une maison appartenant à sa mère et qu'ils occupaient gratuitement.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02860_20230425
25 avril 2023
A, représenté par la Selarl Jegu Leroux, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de reconnaître son droit à indemnisation par la solidarité nationale et de condamner l'ONIAM à
2ème Chambre
DCA_22VE02555_20240229
29 février 2024
Elle a ressenti une vive douleur dans le bas du dos en déposant ses sacs au sol, l'empêchant de se relever.
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