Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00871_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
B produit des photographies dont les dernières datent de 2019 et une de 2020 ainsi que des tickets de caisse d'achat de jouets et de restaurants où il serait allé en compagnie de sa fille comme en justifient
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05543_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
française né en 2018 contribue à l'entretien de ce dernier, elle ne verse cependant au dossier, antérieurement à la décision contestée prise le 24 juin 2020, que trois factures d'achats de produits et de jouets
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00116_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
convention à l'amiable, qu'il participe aux rendez-vous médicaux et assiste aux réunions avec le directeur de l'école des enfants, et à produire quelques factures relatives à des achats de vêtements et de jouets
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01441_20240822
22 août 2024
22 août 2024
travaillé qu'à partir d'avril 2022, au surplus sans autorisation et sur un emploi, sans qualification particulière, de chauffeur-livreur de coefficient 115M défini par la convention collective comme jouant
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02735_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
supportées par l'appelante pour l'entretien de cet enfant, depuis la naissance de celui-ci, par des virements réguliers effectués sur son compte bancaire et par l'achat d'équipements de puériculture et de jouets
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02679_20260220
20 février 2026
20 février 2026
exercé plusieurs fonctions au sein de l’association Emmaüs depuis février 2021, notamment standardiste, brocanteur, compagnon adjoint, et s’est occupé de la réparation de meubles, des secteurs des jouets
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01196_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
A... attestant l’achat d’une poussette en septembre 2019, d’aliments pour enfant en septembre 2021, de vêtements et d’un fauteuil pour enfant en juin et juillet 2021, d’un jouet en novembre 2021 et de
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01911_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
vérification auprès des autorités roumaines, il s'est avéré que l'intéressé était membre de l'association non gouvernementale " ANA " et qu'il aurait tenté d'induire en erreur les services spécialisés en jouant
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02604_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
En dépit de la production de justificatifs d'achats de jouets, livres et vêtements pour enfants, toutefois limités à la période du 16 mars au 18 juillet 2022, M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01716_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'éducation de son fils, né le 19 décembre 2019 de sa relation avec une ressortissante française, il n'apporte à l'appui de ses allégations que huit photographies non datées, deux factures de produits et jouets
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03160_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
La société maxi Toys, intervenant dans le secteur de la vente de jouets, fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire. M. A était conseiller de vente au sein du magasin de Clermont-Ferrand.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01540_20240215
15 février 2024
15 février 2024
reprend en appel le moyen tiré de la méconnaissance de l'article L. 423-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile au soutien duquel il produit deux factures de vêtements et jouets
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00072_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
éléments qu’il produit pour établir sa contribution à l’entretien et à l’éducation de ses enfants, constitués de quelques justificatifs de dépenses relatifs à des achats de chaussures, de vêtements ou de jouets
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03956_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Rip Curl Europe, ni la nature des matériels utilisés, ni leur prix de revient par rapport à l'ensemble des immobilisations corporelles de l'entreprise, ne permet d'établir qu'ils sont importants et jouent
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00958_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Si Mme A, qui ne conteste pas les autres faits retenus, fait valoir que la porte-fenêtre ne s'est pas refermée alors que l'enfant jouait sur le balcon, les témoignages du fils et de la fille de la requérante
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03497_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
a été victime d'une chute le 12 décembre 2013, alors qu'il était en déplacement à Jérusalem pour assister à une rencontre sportive dans le cadre de la coupe européenne de football, lors de laquelle jouait
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00992_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
référence aux modalités de nettoyage et de désinfection des surfaces et des équipements sont incomplets, obsolètes et l'information est beaucoup trop éparpillée, exemple () les fiches de nettoyage des jouets
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00995_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
référence aux modalités de nettoyage et de désinfection des surfaces et des équipements sont incomplets, obsolètes et l'information est beaucoup trop éparpillée, exemple () les fiches de nettoyage des jouets
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02182_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
D démontrait, par la production des actes de naissance, d'une attestation établie par sa conjointe, laquelle s'est par ailleurs présentée à l'audience, ainsi que de factures d'achat et de jouets, être
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02249_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Si le requérant produit des tickets de transport à destination de Lyon, des photographies anciennes illustrant ses liens avec son fils et trois factures portant sur des achats de jouets et vêtements de
Source officiellePage 3 sur 14