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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_22PA03132_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme C, le jeune A, né le 17 octobre 2014 à Paris, souffre d'un retard global de développement portant notamment sur le langage et les apprentissages ainsi
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03066_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Elle a ensuite changé de parcours et s'est inscrite, pour l'année universitaire 2018-2019, puis pour celle 2019-2020 respectivement en deuxième et troisième années de licence de sciences du langage, qu'elle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00300_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
étrangères spécialité langue française en Algérie au titre de l'année universitaire 2022-2023, a été admise en deuxième année de licence Arts, lettres, langues, mention lettres parcours sciences du langage
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA01576_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B..., représenté par Me Langagne, a demandé à la Cour, en application des dispositions des articles L. 911-4 et R. 921-2 et suivants du code de justice administrative, d’assurer l’exécution du jugement
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00369_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A présente une surdité avec un trouble du langage et a intégré un centre d'éducation pour jeunes sourds. 9.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00374_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
A a été inscrit en 3ème année de licence sciences du langage de 2013 à 2019, le manque de sérieux de ses études ressort des relevés de notes. 7. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00484_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
que l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors qu'elle vit en France depuis huit ans avec sa fille qui souffre de troubles du langage
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02657_20250214
14 février 2025
14 février 2025
périnée lors de son accouchement du 24 mai 2019 ; - dès lors que l'expert de la CCI n'a pas fait de distinction entre les dommages liés à l'infection nosocomiale proprement dite et ceux liés au lâchage
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02825_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
C... a déposé le 22 juillet 2015 sa candidature en premier choix pour le poste de directeur du secteur de Digne, de Sisteron ou de Laragne, et en deuxième choix, pour le poste de chef de poste responsable
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02486_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
profit de la société Loire-Atlantique Développement-SELA (LAD-SELA), concessionnaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) " Océane Acacias ", la parcelle cadastrée section BO n°126, sise 29, rue Léo Lagrange
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00213_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Mme B soutient que son premier enfant, qui souffre d'un retard de développement psychomoteur, de langage et mental et est scolarisé en unité localisée pour l'inclusion scolaire, ne pourrait pas bénéficier
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02397_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
B présente une surdité avec un trouble du langage et a intégré un centre d'éducation pour jeunes sourds. 11.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00031_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
d'évaluation : " Pour l'application de l'article 21-24 du code civil, tout demandeur doit justifier d'une connaissance de la langue française caractérisée par la compréhension des points essentiels du langage
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02946_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
litige : " Pour l'application de l'article 21-24 du code civil : / 1° Tout demandeur doit justifier d'une connaissance de la langue française caractérisée par la compréhension des points essentiels du langage
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA05332_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
modificatif pour la création d’un projet de construction de trois logements supplémentaires, la suppression d’un escalier extérieur et la création d’un local à déchets, sur un terrain sis 50 rue Léo Lagrange
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01817_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Les prestations de saut en parachute en tandem proposées dans le cadre de baptêmes de l'air consistent à transporter par aéronef un client jusqu'à une altitude de largage prédéfinie pour lui permettre
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01020_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
d'exclusion temporaire de fonctions de deux années, elle mentionne que l'intéressé est l'auteur d'une " posture professionnelle inadaptée " à l'encontre de ses collègues, faisant fréquemment " usage d'un langage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00717_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
C, qui conduisait son véhicule transportant deux passagères, Mme D et Mme B, a eu un accident de la circulation en raison d'une tranchée creusée au niveau de la rue Léo Lagrange à Marseille.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01618_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Le fils de Mme C..., âgé de 10 ans, actuellement scolarisé en France, souffre d’un retard du langage, ainsi qu’il ressort d’un bilan neuropsychologique de 2021.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX00992_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
voyageurs, le transport de fret, l'enseignement du pilotage, la manutention de matériel, l'hélitreuillage et le levage, la publicité, la prise de vues, les vols panoramiques, les vols de démonstration, le largage
Source officiellePage 3 sur 21