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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT02088_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
hospitalier universitaire (CHU) de Brest les 18 et 24 mars 2004 et des implants de chambre antérieure à visée réfractive ont été posés puis, afin de corriger l'astigmatisme de la patiente, une chirurgie par laser
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04060_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Pelgrin, représentant le ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, et de Me Sanguinette substituant Me Schmitt, représentant la société Thales Las
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01468_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Toutefois, il ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision contestée, outre son embauche par la société Laser Propreté, en qualité d’agent d’entretien, sous couvert d’un contrat de travail
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01981_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La licence en sciences pour la santé (LAS), où elle est inscrite en 3ème année pour l'année 2022-2023, se situe dans le même domaine d'activité tout en ayant une vocation professionnalisante et est cohérente
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02975_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
° 2021-D06 du 18 février 2021 par laquelle par laquelle le conseil municipal de la commune de Saint-Beauzeil a autorisé le maire à régulariser la cession du chemin rural qui reliait la D82 au lieudit Las
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00285_20240229
29 février 2024
29 février 2024
demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 7 décembre 2023 en tant qu'il rejette les appels en garantie qu'elle a formés contre les sociétés Lacaille-Lassus
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21217_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A et Mme C D, propriétaires d'une maison se trouvant au lieu-dit " Las Bardères " à Pézilla-la-Rivière (Pyrénées-Orientales) ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la communauté
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06272_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
diplôme universitaire de petit appareillage et dispositifs pour maintien à domicile de l'université François Rabelais lors des sessions 2013-2014 et 2016-2017 ainsi qu'au diplôme interuniversitaire de " lasers
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02787_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
administratif de Clermont-Ferrand a rejeté leur demande Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 septembre 2020 et le 9 juin 2021, M. et Mme A, représentés par Me Lasne
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02704_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
B pour justifier de son état de minorité, qui résulte d'une impression de type laser toner, sans aucune sécurité contrairement aux documents similaires en Côte d'Ivoire, présente des manquements relatifs
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03014_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
S'il produit des pièces médicales, desquelles il ressort qu'il a bénéficié de soins dentaires en 2020 ainsi que d'une exérèse par laser de polypes des cordes vocales le 1er mars 2023, et allègue être diabétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00799_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
) et du parcours accès santé spécifique (PASS) et, d'autre part, d'attribuer les places nouvellement créées, par ordre de mérite, aux étudiants de LAS et de PASS figurant sur les listes complémentaires
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00739_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
2016 par lequel le préfet des Pyrénées-Atlantiques a autorisé la société Dragages du Pont de Lescar à exploiter une carrière à ciel ouvert de graves alluvionnaires aux lieux-dits " Lacouture " et " Sus Las
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03956_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
vers les zones de stockage les combinaisons commercialisées par la marque, cinq chariots élévateurs, cinq transpalettes électriques, une filmeuse, un logiciel de gestion des stocks et des douchettes laser
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00472_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
l'instruction que la société Réseau de transport d'électricité (RTE) a réalisé, en 2017, des travaux d'enfouissement d'une ligne à haute tension sur des parcelles appartenant aux appelants, situées au lieu-dit " las
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00091_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
sa demande de titre de séjour un extrait contrefait du registre des actes de l'état civil ivoirien établi en novembre 2017, comportant un fond d'impression et des mentions pré-imprimées réalisés en laser
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01063_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
prévoyant que la délivrance du diplôme est prononcée après délibération du jury n'est pas applicable dès lors qu'il est postérieur à la fin de ses études ; - la délivrance du diplôme d'université " Laser
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02878_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
centre hospitalier universitaire (CHU) de Brest les 18 et 24 mars 2004 et des implants de chambre antérieure à visée réfractive ont été posés puis, afin de corriger son astigmatisme, un traitement par laser
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00006_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
numérotation du passeport n'est pas conforme, la perforation est ici dite " à l'aiguille ", à savoir que les trous sont trop petits et irréguliers par rapport à la perforation authentique effectuée au laser
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01901_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
jusqu'à 3,5 tonnes, un chariot élévateur, un bac de test, un banc d'essai et d'analyse vibratoire, une presse hydraulique, une cabine de peinture, des équilibreuses stationnaire et mobile, un lignage laser
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