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56 résultats pour « Llorenz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01277_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

mémoires, enregistrés le 20 juin 2022, 25 octobre 2022 et 1er février 2023, la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH, agissant pour le compte du fonds Axa Euro Dividend L et représentée par Me Loréal

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20PA03718_20220413

Admin. Appel

13 avril 2022

13 avril 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 19 avril 2021, la commune de D, représentée par Me Lorène Carrère, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00843_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 mars 2023 et le 15 octobre 2024, la société Véolia Eau - compagnie générale des eaux, représentée par Me Llorens de la SELARL Leonem, conclut au rejet de

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02286_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 septembre 2021, la société Liebherr, représentée par Me Llorens, conclut au rejet de la requête du Grand port maritime de Bordeaux et à ce qu'il soit mis à la

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22384_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

arsenal législatif plus étoffé relatif à la protection des enfants souffrant de handicaps, l'Albanie ne remplissait pas concrètement ses engagements en la matière et des certificats médicaux des Dr B et Lorenzi

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02809_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Procédure d'exécution : Par un courrier enregistré le 3 février 2023 au greffe du tribunal administratif de Strasbourg, la SARL Somah, représentée par Me Llorens de la Selarl Leonem, a demandé au tribunal

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02899_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés respectivement les 26 mai 2019, 7 janvier 2020, 18 février 2020 et 30 mars 2022, M. et Mme C, représentés par Me Llorens, demandent

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT02504_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

du 1er juillet 2004 ont été méconnues : o il n'est pas établi que les dépenses de l'association syndicale autorisée sont strictement liées au nombre de logements, notamment lorsque les résidents logent

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02436_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

application de l'article 5.1 du cahier des clauses administratives particulières ; Par des mémoires enregistrés le 19 octobre 2021 et le 30 mars 2023, la société Cristal Habitat, représentée par Me Lorelli

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01439_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

S'il fait valoir la présence en France de sa sœur et de son beau-frère qui le logent, ainsi que de trois oncles et une tante en France, il n'est pas dépourvu d'attaches familiales dans son pays d'origine

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02649_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Debaussart pour la société Quatras, de Me Barbier-Renard pour la commune de Seichamps et de Me Llorens pour la SNC Lidl.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02248_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

renforçant l'offre de gamme supérieure, mais prescrit à ce titre que les nouvelles implantations commerciales d'une surface de vente de plus de 2 500 m² pourront s'implanter uniquement sur la zone du Loreau

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00161_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

renforçant l'offre de gamme supérieure mais prescrit à ce titre que les nouvelles implantations commerciales d'une surface de vente de plus de 2 500 m² pourront s'implanter uniquement sur la zone du Loreau

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02653_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Lorentz, président du centre de gestion et maire de Roeschwoog comme président de la commission de réforme compétente à l'égard des agents relevant du centre de gestion de la fonction publique territoriale

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00666_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

bastide, rue des arbousiers, allée des tilleuls, allée des oliviers, allée des amandiers, allée des magnolias, allée des camélias, traverse des quatre vents, rue Emile Bouron, rue des chênes, allée de Lodena

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02899_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

ligne claire " et " ses volumes épurés ", " a la force de se mesurer aux grands équipements sportifs qui le jouxtent, d'égal à égal ", tout en ayant " une dimension intime ", avec " des creux où se logent

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