CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00741_20250701
1 juillet 2025
Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25BX00892_20251007
7 octobre 2025
Laurent Pouget a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX02270_20240521
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique ; - et les observations de Me Verger, représentant
DCA_24BX01111_20240924
24 septembre 2024
Laurent Pouget, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX00489_20231222
22 décembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller.
DCA_23BX01196_20241223
23 décembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2024.
DCA_23BX00105_20241104
4 novembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2024.
DCA_23BX00333_20231024
24 octobre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 octobre 2023.
DCA_21BX00897_20231222
DCA_22BX00526_20240430
30 avril 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2024. .
DCA_22BX01406_20240312
12 mars 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 mars 2024. .
DCA_24BX00782_20241126
26 novembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve-Dupuy, présidente assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 novembre 2024.
DCA_24BX00836_20241223
DCA_24BX02317_20250311
11 mars 2025
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 mars 2025.
DCA_23BX02116_20231222
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2023.
DCA_23BX03020_20241104
Laurent Pouget, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public ; - et les observations de Me Cazères, représentant la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre.
DCA_25BX00055_20250409
9 avril 2025
DCA_24BX00818_20240924
DCA_22BX01418_20241126
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00049_20240514
14 mai 2024
B réalisé au cours des opérations d'expertise, qu'il présente une importante amyotrophie de l'avant-bras gauche, une faiblesse musculaire ainsi que des raideurs des tendons du poignet et des doigts longs
Page 3 sur 48
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.