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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01573_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
B..., chargé du marché de péri-stérilisation, a cumulé des retards importants et a soumis à la signature de la directrice des affaires financières, des achats et de la facturation l’analyse des offres
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04025_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Après que son affectation dans le service de stérilisation ou aux services techniques ait été écartée en janvier et en février 2018 en raison, pour la première, de responsabilités moindres qu'attendues
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01333_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Elle apparaîtrait ainsi au premier plan d'autres éoliennes et en surplomb par rapport aux stèles, même si elle n'est pas située dans l'axe de celles-ci.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00991_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Mme B, ouvrière principale de 2ème classe titulaire, exerçait ses fonctions au sein du service de stérilisation du centre hospitalier régional (CHR) d'Orléans.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03156_20230203
3 février 2023
3 février 2023
d'utilité publique des parcelles cadastrées BL 481 et 570 sur le territoire de la commune de Quimper, afin de procéder à une opération de requalification de la galerie Kéréon et de ses abords avec le Steir
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22187_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
F et Mme A, représentés par Mes Lacombe et Steib, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la réduction de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle ils
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01713_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... a obtenu, en 2017, un certificat d’aptitude professionnelle « agent de propreté et d’hygiène », puis, en juillet 2022, un baccalauréat professionnel « hygiène, propreté et stérilisation ».
Source officielle1ère chambre
DCA_26PA00679_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
pièces et un mémoire complémentaires enregistrés au greffe du tribunal administratif de Melun les 16 et 23 février ainsi que le 27 août 2024, la société United Parcel Service France, représentée par Me Steimlé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03801_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
d'intervention ; / 4° Traçabilité des activités au bloc opératoire et en secteurs associés ; / 5° Participation à l'élaboration, à l'application et au contrôle des procédures de désinfection et de stérilisation
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00624_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Mme A se prévaut de la durée de son séjour en France, des emplois qu'elle y a occupés et de son projet de devenir auto-entrepreneure dans le secteur du nettoyage et de la stérilisation d'équipements médicaux
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00619_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Alors qu'elle était affectée auprès de la classe passerelle de l'unité éducative d'activités de jours (UEAJ) du service territorial éducatif d'insertion (STEI) de Marseille, rattachée au collège Edgar-Quinet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01608_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
. / D'une manière générale les stériles de la découverte et de l'exploitation seront réutilisés le plus rapidement possible au modelage des terrains déjà exploités. / La morphologie des fronts résiduels
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03122_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
requête enregistrée au greffe de la Cour le 12 juillet 2024 et deux mémoires complémentaires enregistrés le 16 octobre et le 6 décembre 2024, la société United Parcel Service France, représentée par Me Steimlé
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01517_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Si elle soutient qu’en tant que femme stérile, elle sera stigmatisée au Sénégal et démunie de ressources, cette circonstance ne suffit pas pour conclure à une violation des stipulations précitées.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03453_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Mme B, agent des services hospitaliers qualifié, est employée au sein du centre hospitalier de Libourne en qualité d'agent de stérilisation.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00938_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
2017/2018, et a obtenu en juin 2019 un certificat d'aptitude professionnelle " agent de propreté et d'hygiène ", puis en juin 2021 un baccalauréat professionnel spécialité " hygiène, propreté et stérilisation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00306_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
notamment de l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) d'" agent de propreté et d'hygiène " en octobre 2020, de la préparation d'un baccalauréat professionnel " hygiène propreté stérilisation
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00252_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Les matières de catégorie 2 : / () / d) sont utilisées pour la fabrication d'engrais organiques ou d'amendements mis sur le marché conformément à l'article 32, après leur transformation par une stérilisation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03073_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
L'expertise souligne qu'un prélèvement réalisé le 2 février est revenu stérile. Le 9, à la sortie du CHU, il est constaté que la plaie est propre, souple, non douloureuse et non inflammatoire.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01672_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'aptitude professionnelle en juin 2020 et conclu un contrat d'apprentissage pour la période du 1err septembre 2020 au 31 août 2021, en vue d'obtenir un baccalauréat professionnel " Hygiène, propreté et stérilisation
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