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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA02682_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
des justificatifs produits par la société GFFP, et notamment l'absence de supports pédagogiques et de documents attestant de l'identité du formateur et de l'assiduité du stagiaire, telles que des feuilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02817_20240215
15 février 2024
15 février 2024
à Feuilles.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03602_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sur le territoire de la commune de La Feuillie (Manche).
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00656_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
de route halieutique ne porte pas atteinte aux intérêts collectifs qu’elle défend et la demande présentée par l’association Bloom était tardive ; enfin la feuille de route halieutique est un document
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00052_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL 18 Belles Feuilles est rejetée.
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT01403_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
En ne produisant en appel, relativement aux stagiaires concernés et en l'absence de feuilles d'émargement, que des attestations de présence signées par le seul bénéficiaire de la prestation ou cosignées
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02257_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
B le bénéfice de l'aide juridictionnelle totale et a désigné Me Feuillee-Kendall pour le représenter.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01202_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Une mise en demeure en date du 6 décembre 2022, a été notifiée à Me Feuille-Kendall, à l'effet de produire, dans le délai de 15 jours, l'appel ainsi que les mémoires qui doivent être présentés à peine
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03140_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
En outre, la présence de feuilles mortes en automne sur le trottoir n'est pas, en elle-même, constitutive d'un défaut d'entretien normal et aurait dû conduire Mme A à porter à sa marche les précautions
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00711_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
A la date de la présente ordonnance, Mme A n'a pas régularisé sa requête en recourant au ministère d'un autre avocat. Par suite, sa requête est manifestement irrecevable.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03431_20230202
2 février 2023
2 février 2023
C et désignant Me Feuille-Kendall pour le représenter.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02989_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
commune d'Arnac la Poste représentée par son maire, sollicite de la cour le réexamen du dossier du projet de parc éolien regroupant 6 aérogénérateurs sur le territoire de la commune de Saint Sulpice les Feuilles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01191_20230215
15 février 2023
15 février 2023
d'émargement à partir desquelles sont établies les attestations de présence.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00501_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
présentée par M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03483_20220804
4 août 2022
4 août 2022
effectivement reçu et de l'incohérence dans la numérotation des feuilles passant de la page 18 à 21 dans le document présenté par M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00169_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
d'humidité et d'oxygène, et au décollement de la feuille intercalaire.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00132_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Les feuilles intercalaires ont jauni puis se sont décollées de la périphérie du vitrage vers l'intérieur.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX05013_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
En premier lieu, la feuille de classement accompagnant l'arrêté du 6 mars 2017 portant classement de M. A constitue un acte préparatoire à cet arrêté et non une décision faisant grief.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02153_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
une unique feuille journalière en date du 18 mars 2016.
Source officielleJuge des référés
DCA_26PA02002_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il suit de là que la demande présentée par M. A... au juge des référés est mal fondée, au sens des dispositions de l’article L. 522-3 du code de justice administrative.
Source officiellePage 3 sur 44